Des études sur l'ensemble du droit des garanties en Belgique. Ce droit nouveau représente un enjeu majeur du crédit et de l'économie en général. Largement modernisé par d'importantes évolutions législatives, il est resté ancré dans une longue tradition civiliste. ©Electre 2024
Les sûretés et privilèges
Volume 1
Les garanties tangentielles
Le premier volume de cet ouvrage s'attache à l'étude des garanties tangentielles par lesquelles des créanciers, soucieux de minimiser le risque d'insolvabilité de leur débiteur, utilisent des mécanismes, différents des sûretés réelles, afin de s'assurer du paiement effectif de leur créance.
Les premières garanties tangentielles sont bien connues des praticiens. Il s'agit des sûretés personnelles : le cautionnement (Michaël Houbben et Alexandra Vanhoudenhoven), la garantie autonome (Wim David et Mélisande Goffart) ainsi que la lettre de patronage (Mélisande Goffart).
Ce volume se focalise ensuite sur les mécanismes préférentiels (Nicholas Ouchinsky). Ces derniers recouvrent tant les garanties fondées sur la connexité, soit le droit de rétention, l'exception d'inexécution et la compensation, que les dettes de la masse qui sont hors concours, leur octroyant ainsi un effet préférentiel.
Sous la direction scientifique de Michèle Grégoire, avec la coordination d'Alexandre Duriau, les auteurs du présent ouvrage, experts dans ces domaines, ont suivi la philosophie d'Henri De Page en analysant de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l'actualisant et en l'enrichissant de nouveaux mécanismes.
L'ouvrage s'adresse tant aux magistrats, avocats, praticiens de l'insolvabilité, notaires, juristes d'entreprise, banquiers qu'aux étudiants et enseignants du droit des sûretés.
Paru le : 20/01/2021
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Bruylant
Larcier Intersentia
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Michèle Grégoire - Directeur de publication : Alexandre Duriau
Série(s) : De Page : traité de droit civil belge
ISBN : 978-2-8027-5146-5
EAN13 : 9782802751465
Reliure : Broché
Pages : 769
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.3 cm
Poids: 1230 g
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