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Droit des propriétés intellectuelles

Auteur : Jean-Michel Bruguière

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Résumé

En pleine expansion suite au développement d'Internet, les multiples sources du droit des propriétés intellectuelles sont présentées. Il concerne à la fois le droit de la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur et les droits voisins) et le droit de la propriété industrielle (le brevet, la marque, les obtentions végétales, les dessins et les modèles). ©Electre 2024

Droit des propriétés intellectuelles

Les propriétés intellectuelles (le droit d'auteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.) connaissent aujourd'hui une expansion continue. Dans les matières (avec les biotechnologies, les créations informatiques, etc.), elles n'ont en effet cessé d'accroître leur domaine. Dans l'espace, depuis l'adoption des célèbres ADPIC, tous les pays de la planète ont vocation à les consacrer. Le présent ouvrage retrace ici cette irrésistible ascension tout en démontrant les limites du mouvement.

En adoptant le parti pris de l'unité de ces propriétés, et à partir des exemples les plus actuels, il s'efforce de répondre à plusieurs questions :

  • Quel est l'objet des prérogatives ?
  • À qui sont-elles reconnues et selon quelles conditions ?
  • En quoi consiste ce droit ?
  • Comment peut-on le défendre et l'exploiter ?

Ce livre s'adresse aux étudiants de Master, juristes ou non, curieux de découvrir la propriété intellectuelle dans son ensemble, aux praticiens (avocats, juristes d'entreprises, conseils en propriété industrielle...). Il n'a pas l'ambition de se substituer aux nombreux traités et précis existants mais de donner les clefs permettant d'entrer avec intelligence - c'est-à-dire aussi bien d'un point de vue technique que d'un point de vue plus « philosophique » - dans le sujet.

Fiche Technique

Paru le : 26/07/2018

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Jean-Michel Bruguière

Éditeur(s) : Ellipses

Collection(s) : Mise au point

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-340-02739-8

EAN13 : 9782340027398

Reliure : Broché

Pages : 218

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 1.3 cm

Poids: 274 g