Etudes sur la superposition des juridictions ordinaires et d'exception ou spécialisées dans les colonies européennes modernes et contemporaines, dès le XVIe siècle. Elles explorent un droit colonial sui generis à l'origine d'une pluralité des normes et donc d'inégalités juridiques entre elles et avec la métropole. ©Electre 2024
Les colonies européennes modernes et contemporaines, dès le XVIe siècle, voient classiquement se juxtaposer juridictions ordinaires et juridictions d'exception ou spécialisées. Cependant, les tribunaux coloniaux y prennent souvent la forme de l'extraordinaire parce que le droit colonial est sui generis un droit d'exception qui oblige à un pluralisme, donc à des inégalités juridiques : tribunaux indigènes, juridictions inconnues en métropole ou spécialement adaptées aux sociétés et espaces coloniaux, instances militaires aux compétences étendues à la société civile, tribunaux ad hoc en charge de la répression d'affaires coloniales particulières, etc. La justice coloniale est un phénomène complexe dans lequel luttent ou s'épaulent volontiers les autorités judiciaires, administratives et politiques : étudier la juridiction d'exception dans les colonies d'Ancien Régime et du second empire colonial (XIXe-XXe siècles) permet de mieux comprendre un phénomène de domination.
Paru le : 04/10/2018
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Ed. universitaires de Dijon
Collection(s) : Histoires
Contributeur(s) : Directeur de publication : Eric de Mari - Directeur de publication : Eric Wenzel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-36441-282-8
EAN13 : 9782364412828
Reliure : Broché
Pages : 238
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 384 g
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