A la fois synthèse de près de deux cents ans d'histoire du Conseil d'Etat (de sa création en 1799 jusqu'à la fin de la présidence de Marceau Long en 1995) et panorama des fonds d'archives issues de son activité, ce guide décrit les fonds par période et section avant de fournir une aide à la recherche pour les affaires administratives, les affaires contentieuses, les recherches biographiques. ©Electre 2024
Cet ouvrage fait la synthèse de près de deux cent ans d'histoire de la haute juridiction administrative, depuis la création du Conseil d'État moderne en 1799 jusqu'à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Deux objectifs commandent sa structure : faire connaître les archives du Conseil d'État et fournir des outils de compréhension de l'activité et des documents produits, à destination des chercheurs, universitaires, étudiants, généalogistes, mais aussi des citoyens désirant prouver leurs droits ou simplement curieux de leur passé. Fruit d'une étroite collaboration entre les Archives nationales et le Conseil d'État, il s'est enrichi des contributions d'autres institutions patrimoniales.
Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d'archives issues de l'activité du Conseil d'État, illustré et documenté, pour commencer des recherches ou progresser dans la connaissance des documents d'intérêt historique produits par la haute juridiction. Il permettra aux lecteurs d'identifier plus facilement les sources disponibles et de mieux s'orienter dans les archives de l'institution.
Paru le : 23/01/2019
Thématique : Droit administratif général
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
La Documentation française
Collection(s) : Conseil d'Etat
Contributeur(s) : Directeur de publication : Emmanuelle Flament-Guelfucci - Directeur de publication : Isabelle Chave - Directeur de publication : France. Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative - Directeur de publication : Archives nationales (France) - Préfacier : Bruno Lasserre - Préfacier : Françoise Banat-Berger - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Samuel Gibiat - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Claire Sibille - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Arnaud Romont
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-11-145651-8
EAN13 : 9782111456518
Reliure : Broché
Pages : 442
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.7 cm
Poids: 798 g
Carte fidélité
Mollat Radio
