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Mensonge(s) et droit public


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Résumé

Etudiées sous le prisme spécifique du droit public, les implications juridiques du mensonge demeurent incertaines, en particulier à l'égard des acteurs publics, tant dans leurs relations avec les autres que dans leurs rapports internes. Le mensonge apparaît comme un concept relativement a-juridique qui doit être confronté à d'autres notions, tels le dol, la fraude ou l'absence de bonne foi. ©Electre 2024

Mensonge(s) et droit public

Parce qu'il est avant tout appréhendé du point de vue de la morale, le mensonge se laisse difficilement saisir par le droit. Au-delà de l'évidence morale - il est mal de mentir -, le mensonge stricto sensu n'est pas punissable pour lui-même en droit pénal, dont il constitue toutefois un objet d'études régulier. A contrario, la notion semble, de prime abord, étrangère au droit public. Elle n'est pas véhiculée par le droit positif, guère abordée par la doctrine, presque totalement absente du contentieux. Faut-il pour autant en conclure que le droit public ne connaît pas le mensonge, ou plutôt, qu'il ne le reconnaît pas ?

Cet ouvrage se propose de dépasser cette réponse hâtive. Étudiées sous le prisme spécifique du droit public, les implications juridiques du mensonge demeurent incertaines, en particulier à l'égard des acteurs publics, tant dans leurs relations avec les autres que dans leurs rapports internes. Le mensonge apparaît en effet comme un concept relativement a-juridique qui doit être confronté à d'autres notions qui semblent s'en rapprocher et s'en distinguent pourtant, tels le dol, la fraude, l'absence de bonne foi, l'insincérité et la perte de confiance.

Sous la plume de juristes spécialisés en droit constitutionnel, en droit administratif, en droit international, en droit comparé, le mensonge est présenté comme une réalité protéiforme diversement prise en compte par le droit public. À l'heure où les exigences de probité et de transparence de l'État et de ses agents, étendues à tous les aspects du droit public, sont devenues des enjeux politiques majeurs, une réflexion sur la thématique du mensonge, qui en constitue l'antithèse par excellence, s'avère plus que jamais nécessaire dans le cadre du débat démocratique actuel.

Fiche Technique

Paru le : 04/09/2018

Thématique : Philosophie du droit

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : PUN-Editions universitaires de Lorraine

Collection(s) : Droit, politique, société

Contributeur(s) : Directeur de publication : Arthur Braun - Directeur de publication : Elodie Derdaele - Directeur de publication : Cécile Thomassin

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8143-0516-8

EAN13 : 9782814305168

Reliure : Broché

Pages : 295

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 467 g