Contributions portant sur les aspects juridiques des biens, mobiliers et immobiliers, des armées. Sont abordés les acteurs, la protection de ce patrimoine, les acquisitions ou encore la valorisation de ces biens. ©Electre 2026

Quatrième de couverture

Patrimoine(s) et équipements militaires

Aspects juridiques

Des fortifications de Vauban aux sous-marins nucléaires d'attaque, de l'Hôtel national des Invalides aux drones de combat, de l'ossuaire de Douaumont à la base navale de Toulon ou au centre d'entraînement à la forêt équatoriale (en Guyane), le patrimoine militaire révèle des facettes nombreuses, variées et quelquefois inattendues.

Dans une matière saturée d'enjeux (mémoriels, technologiques, financiers, urbanistiques, environnementaux...), de tels biens soulèvent maintes questions sur le terrain du droit, liées à leur propriété, à leur domanialité, à leur gestion, à leur circulation ou encore au maintien en condition opérationnelle des matériels.

Le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé à Lyon en septembre 2017, est le premier du genre à embrasser l'ensemble de ces problématiques et à appréhender juridiquement les biens, mobiliers comme immobiliers, des armées.

Fiche Technique

Paru le : 11/12/2018

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Institut francophone pour la justice et la démocratie

Collection(s) : Colloques & essais

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Caroline Chamard-Heim - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Philippe Yolka

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-37032-173-2

EAN13 : 9782370321732

Reliure : Broché

Pages : 455

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm

Épaisseur: 2.5 cm

Poids: 816 g