Une étude interrogeant la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel des choses concernant un même auteur. Avançant le cas d'individus condamnés à la fois pour une première infraction et pour le blanchiment subséquent à celle-ci, l'auteur, partisan du cumul des qualifications pénales, tente de contrer les arguments qui fondent le rejet de l'auto-recel. ©Electre 2024
Recel et blanchiment
Nouvelles sources de cumul de qualifications
À la lumière de la jurisprudence récente, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgré leur opposition farouche au cumul sus-évoqué, ont depuis admis la condamnation d'un individu tant pour la commission d'une première infraction que pour le blanchiment subséquent à celle-ci. Cette différence de traitement concernant ces deux infractions, pourtant regroupées au sein de la même catégorie des infractions de conséquence par la doctrine, interroge nécessairement.
Cet ouvrage se propose d'apporter des réponses à cette interrogation à travers l'étude des arguments invoqués pour justifier la disparité des solutions retenues. Son apport ne s'arrête toutefois pas là. Dressant le constat de la possibilité de dépasser les arguments qui fondent le rejet de « l'auto-recel », il invite le lecteur à mettre de côté ses certitudes et à prendre position. Celle de l'auteur est assumée. Rien ne semble s'opposer à l'admission du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses, comme cela a été le cas pour le blanchiment.
Paru le : 18/01/2019
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Théo Touzeau
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Bibliothèques de droit
Contributeur(s) : Préfacier : Gildas Roussel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-16624-7
EAN13 : 9782343166247
Reliure : Broché
Pages : 115
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 0.8 cm
Poids: 175 g
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