Un état des lieux du droit douanier au sein de l'Union européenne marqué notamment par la décision britannique de quitter l'Union alors que venait d'entrer en vigueur le nouveau code des douanes. ©Electre 2024
Le droit douanier de l'Union européenne
Le droit douanier est à la fois un droit historique, marqueur de souveraineté et un instrument juridique organisant et régulant les échanges économiques.
Le présent manuel se consacre entièrement aux questions douanières européennes et au Code des douanes de l'Union européenne. Il présente de manière didactique et analytique l'Union douanière européenne, union particulièrement exceptionnelle au niveau mondial de par son histoire, son ancienneté, sa dimension, sa normativité, son importance économique et son effectivité.
L'ouvrage traite également de la reconfiguration de l'espace douanier européen au regard du Brexit.
Le droit douanier relève de normes internationales de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Organisation mondiale des douanes, de normes régionales au travers de l'Union européenne et de normes nationales qui lui confèrent une pleine effectivité. Le présent ouvrage intègre toutes ces normes.
Paru le : 11/09/2019
Thématique : Fiscalité
Auteur(s) : Auteur : Jean-Luc Albert
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Droit de l'Union européenne
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-6358-1
EAN13 : 9782802763581
Reliure : Broché
Pages : 630
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.2 cm
Poids: 1010 g
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