Présentation complète du contenu et des difficultés de la mission du maître d'oeuvre, à jour des modifications du Code de la commande publique et des cahiers des clauses administratives générales à compter du 1er avril 2021. L'auteur présente également la jurisprudence récente venant prolonger les textes réglementaires concernant la maîtrise des opérations, les surcoûts et les retards. ©Electre 2024
Maîtrise d'oeuvre & commande publique
Code de la commande publique et CCAG
À jour des toutes dernieres modifications du Code de la commande publique et des cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés de maîtrise d'oeuvre, aux prestations intellectuelles et aux travaux pour les opérations engagées à compter du 1er avril 2021 - dont les correctifs publiés au JO du 7 octobre 2021 - ce guide professionnel contient la description détaillée du contenu et des difficultés de la mission du maître d'oeuvre sous tous les aspects.
L'auteur présente également la jurisprudence la plus récente - celle des juridictions administratives comme celle des juridictions judiciaires. Elle vient éclairer et prolonger les textes réglementaires. On y trouvera notamment d'importantes précisions concernant la maîtrise des opérations, le sort des surcoûts et la mise en cause des intervenants au titre des dépassements de planning ou de budgets.
Publics
Professionnels de la construction : Maîtres d'ouvrage - AMO - Maîtres d'oeuvre - Entreprises de BTP - Architectes - BET Formateurs, étudiants et stagiaires de la formation continue
Paru le : 25/11/2021
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Bertrand Couette
Éditeur(s) :
Eyrolles
Collection(s) : Collection blanche BTP
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-212-67831-4
EAN13 : 9782212678314
Reliure : Broché
Pages : VI-217
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 444 g
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