Cet ouvrage collectif met en lumière, selon une approche comparative, les convergences et les divergences entre les juridictions suprêmes belge, française, italienne et allemande en termes d'accès, de fonctionnement et d'influence. Leur analyse permet de s'interroger sur le futur du droit du procès civil. ©Electre 2024
Quel avenir pour les juridictions suprêmes ?
Confrontant les droits du procès civil allemand, belge, français et italien, cet ouvrage aborde, selon une approche comparative, la question cruciale de l'avenir des juridictions suprêmes de l'ordre judiciaire sur le vieux continent.
Certes atemporel, le thème du contrôle conféré aux juges suprêmes de la légalité n'en est pas moins d'une saisissante actualité. S'y mêlent non seulement le remodelage des procédures de cassation imposé par la Cour européenne des droits de l'Homme, le spectre du filtrage des recours brandi par certains, mais aussi les compromis induits par le dialogue - contraint ou voulu - que les cours suprêmes doivent aujourd'hui nouer entre elles. Cette effervescence conduira-t-elle au passage vers le paradigme d'une cour de révision « à l'allemande » ?
L'avenir de nos cours suprêmes, aux perspectives si indécises, est envisagé à travers trois grands questionnements, qui viennent scander la progression de l'ouvrage. En premier lieu, comment se définit, dans chacun des droits examinés, l'accès à ces hautes juridictions - est-il large ou sélectif ? En second lieu, quels contours se dessinent pour l'office du juge propre à ces hautes juridictions ? Quelles procédures doivent-elles épouser - selon quelles spécificités et quel formalisme ? En troisième et dernier lieu, à quelles règles les décisions des cours suprêmes judiciaires obéissent-elles ? Quel style, quelle motivation doivent-elles observer ? Quels effets techniques ont-elles sur le procès en cours ? A quelle autorité doctrinale, voire normative peuvent-elles prétendre ?
Analysés de manière complémentaire, ces trois grands thèmes conduisent à mettre en relief les points de convergence et les spécificités des divers droits examinés, esquissant les lignes d'un droit du procès civil en devenir.
Paru le : 30/06/2021
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Cécile Chainais - Directeur de publication : Jean-François Van Drooghenbroeck - Directeur de publication : Achille Saletti - Directeur de publication : Burkhard Hess
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-6531-8
EAN13 : 9782802765318
Reliure : Broché
Pages : 509
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.6 cm
Poids: 800 g
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