L'adoption de la loi Laurence Abeille a mis en évidence la préoccupation de la société civile face à l'exposition croissante aux ondes électromagnétiques, que ce soit sous l'effet des antennes relais, de la TNT, du WiFi/WLAN ou des objets connectés. L'ouvrage analyse les questions liées au contentieux, qui se développe dans des matières éparses du droit privé et du droit public. ©Electre 2024
La régulation des ondes électromagnétiques
Droit, santé et environnement
L'exposition des personnes et de l'environnement aux ondes électromagnétiques est devenue une question centrale au moment où se prépare le déploiement de la 5G. L'exposition aux ondes, désormais massive, ne relève plus seulement de la santé au travail, mais de la santé publique.
Parce qu'il faut connaître pour réguler (Partie I), l'ouvrage expose de façon claire et concise les sources d'exposition aux ondes électromagnétiques puis les effets des ondes électromagnétiques sur la santé. Cette présentation met en exergue les menaces qui pèsent sur l'intégrité scientifique et les précautions méthodologiques à déployer dans le cadre des expertises.
Parce que les principes de précaution et de prévention s'appliquent de façon complémentaire aux activités créant une exposition aux ondes, il faut réguler pour protéger (Partie II). Il s'agit d'abord de réguler les fréquences et les installations, puis de protéger plus spécialement les personnes contre les nuisances des ondes électromagnétiques (consommateurs, salariés, personnes vulnérables).
Cet ouvrage de référence a l'ambition de rendre compte de l'interpénétration du droit et de la science, en s'appuyant sur un appareil bibliographique comportant plusieurs centaines de notes de bas de page en droit et en sciences de la vie. Il souligne les enjeux de la science réglementaire, une discipline méconnue des parlementaires et des juges.
Cet ouvrage sera particulièrement utile aux associations, aux médecins du travail et représentants du personnel, ainsi qu'aux avocats pratiquant le droit de l'urbanisme, le droit de l'énergie et le droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication.
Paru le : 26/11/2020
Thématique : Philosophie du droit
Auteur(s) : Auteur : Olivier Cachard
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Droit & professionnels
Contributeur(s) : Préfacier : Paul Héroux
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-3358-4
EAN13 : 9782711033584
Reliure : Broché
Pages : XVII-451
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 640 g
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