Une présentation des spécificités de l'usufruit successif, à jour des dernières modifications juridiques. ©Electre 2024
Droit Notarial
De la théorie à la pratique... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose des ouvrages thématiques qui recouvrent l'ensemble des programmes de la formation : droit civil, droit commercial, droit immobilier, droit rural, droit fiscal... Rédigé par des enseignants de la formation professionnelle, universitaires et notaires, chaque ouvrage présente pour une matière l'application du droit que réalise le notaire. Cette collection est conçue aussi bien pour la formation que pour la pratique professionnelle.
Les situations constituant l'usufruit successif peuvent se révéler d'une assez grande complexité, que ce soit sur le plan du droit civil, de la publicité foncière ou encore bien sûr du droit fiscal. Cette complexité, qui affecte une figure largement répandue et qui mérite sans doute d'être encore développée, ne doit pas inquiéter, mais doit être mise en lumière afin d'essayer d'apporter des solutions qui satisfassent, au-delà de la théorie, la pratique.
Cet ouvrage a pour objectif de lever le voile sur les différentes difficultés que suscite l'usufruit successif à travers, tout d'abord, sa naissance, puis son régime.
Paru le : 22/04/2020
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Vincent Bonnet
Éditeur(s) :
Ellipses
Collection(s) : Droit notarial
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-340-03802-8
EAN13 : 9782340038028
Reliure : Broché
Pages : 141
Hauteur: 26.0 cm / Largeur 18.0 cm
Épaisseur: 0.8 cm
Poids: 266 g
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