Des réflexions sur la diffusion des considérations environnementales dans l'ordonnancement juridique. Sont présentés les vecteurs (les principes, les concepts, les outils juridiques) ainsi que les acteurs de ce processus (l'administré, l'administration et les juges internes, européens ou internationaux). ©Electre 2024
L'environnementalisation du droit
Études en l'honneur de Sylvie Caudal
Des polices environnementales au service public de l'environnement, de l'obligation réelle à la responsabilité environnementales en passant par la fiscalité « verte », toutes les branches du droit sont pénétrées, de manière croissante, par les considérations et préoccupations environnementales.
Toutefois, si le droit est irrigué par des sources matérielles comme l'environnement, il n'en est souvent que le réceptacle inexact et imparfait. Telle est l'ambition du présent ouvrage : mesurer les mécanismes, l'amplitude, autant que l'efficacité du phénomène d'environnementalisation du droit. Pour y parvenir, les présentes contributions rassemblées ici en analysent successivement les vecteurs (sources, concepts, principes), les acteurs (l'administration, l'administré, les juges) et certaines déclinaisons sectorielles, transcendant la summa divisio droit public - droit privé.
Par son intitulé, cet ouvrage dédié à la professeure Sylvie Caudal entend embrasser ce qui fut le coeur des recherches et enseignements qu'elle mena durant sa riche carrière universitaire.
Actes de la journée d'études du 1er juin 2018 organisée à Lyon par l'EDPL et l'IEA
Paru le : 03/03/2020
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Collection(s) : Colloques & essais
Contributeur(s) : Directeur de publication : Christophe Roux - Préfacier : Hervé de Gaudemar - Préfacier : Caroline Chamard-Heim
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37032-231-9
EAN13 : 9782370322319
Reliure : Broché
Pages : 324
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 572 g
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