Après avoir passé en revue les contextes de la justice constitutionnelle en Belgique, l'auteur met en lumière ses missions ainsi que ses acteurs principaux. Les textes applicables à la procédure devant la Cour constitutionnelle sont également évoqués. ©Electre 2025

Justice constitutionnelle

La justice constitutionnelle est devenue progressivement un élément majeur du patrimoine constitutionnel européen. La Belgique n'a pas échappé à ce mouvement vers le modèle de l'État constitutionnel de droit. La Cour constitutionnelle veille au respect de la Constitution par le législateur fédéral et par les législateurs fédérés. Elle a ainsi contribué à la diffusion du droit constitutionnel dans tous les recoins de l'ordre juridique.

L'ouvrage a pour objet central la Cour constitutionnelle de Belgique. Il entend cependant contextualiser l'étude de cette dernière, spécialement par des approches comparative, historique et théorique. Par ailleurs, le contrôle de constitutionnalité exercé par les juges constitutionnels est mis en rapport avec d'autres contrôles juridictionnels, qu'ils soient de constitutionnalité ou qu'ils se situent dans l'orbite internationale (Cour européenne des droits de l'homme, Cour de justice de l'Union européenne...).

Il s'agit de la deuxième édition d'un ouvrage dont la première remonte à 2012. Douze années se sont écoulées entre les deux éditions. Cette période a vu la matière bouger sensiblement. Les règles applicables ont été modifiées, complétées et parfois remplacées. La jurisprudence a évolué. La doctrine s'est enrichie. Et l'auteur s'est attaché à approfondir ses connaissances et à affiner ses convictions. Le résultat est là : une édition substantiellement remaniée et reconfigurée. Un ouvrage à maints égards réécrit. Il sort à l'occasion du 40^e anniversaire de l'installation de la Cour constitutionnelle, le 1^er octobre 1984.

L'ouvrage est destiné aux étudiantes et aux étudiants inscrits au cours de Justice constitutionnelle, dispensé à l'UCLouvain en seconde année du Master en droit, mais également aux femmes et aux hommes de loi que la justice constitutionnelle intéresse ou interpelle, que ce soit à l'université, dans la magistrature, au barreau, dans la fonction publique, dans les assemblées parlementaires, dans les organisations internationales, dans les entreprises, ou encore dans le milieu associatif. En Belgique et au-delà des frontières belges.

À l'heure où les régimes et les discours populistes ont les juges constitutionnels dans leur viseur, ne sommes-nous pas soumis à un devoir de vigilance et d'intelligence ? Comme l'écrivait Stefan Zweig en 1936, « Nous n'avons pas le droit de douter de la force de la raison, sous prétexte que l'époque actuelle agit contre les lois de la raison ».