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Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement


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Résumé

Dans ces contributions issues d'un colloque s'étant tenu à la Cour de cassation en octobre 2019, les auteurs détaillent les atouts et les limites du procès en matière environnementale et débattent des améliorations possibles. Ils traitent, entre autres, de la spécialisation des juges dans ce domaine, du contentieux administratif au service de l'environnement et du contexte transnational. ©Electre 2024

Le procès environnemental

Du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'environnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement.

Réunissant les interventions du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l'environnement.

Fiche Technique

Paru le : 03/02/2021

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Thèmes et commentaires

Contributeur(s) : Directeur de publication : Mathilde Hautereau-Boutonnet - Directeur de publication : Eve Truilhé-Marengo - Préfacier : Loïc Cadiet - Postfacier : Gilles Martin

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-247-20411-3

EAN13 : 9782247204113

Reliure : Broché

Pages : VII-207

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.2 cm

Poids: 350 g