Recueil des principaux textes normatifs sur le plan international et belge. Les dispositions générales se rapportant au régime des travailleurs salariés et à celui des indépendants sont regroupées. Des notes permettent de contextualiser les textes sélectionnés. ©Electre 2024
Droit de la sécurité sociale
Le Code essentiel Droit de la sécurité sociale réunit les principaux textes normatifs de cette discipline, tant au plan international que national. Il est à jour au 1er octobre 2020.
La législation commune au régime des travailleurs salariés et au statut social des indépendants est mise en exergue sous un titre « Dispositions générales ».
Le régime des travailleurs salariés et celui des travailleurs indépendants reprennent les dispositions générales qui se rapportent respectivement à ces deux régimes, tandis que les différents secteurs de la sécurité sociale reprennent les textes essentiels présentés comme suit :
Ce Code entend présenter les textes fondamentaux intéressant tout interprète du droit de la sécurité sociale, sans négliger ses aspects pratiques regroupés la plupart du temps dans un arrêté d'exécution.
Paru le : 23/11/2020
Thématique : Codes Droit de la santé - Hospitalisation
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Codes essentiels
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Jacques Van Drooghenbroeck
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8079-2495-6
EAN13 : 9782807924956
Reliure : Broché
Pages : XII-1090
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 18.0 cm
Épaisseur: 5.2 cm
Poids: 1660 g
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