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Suggestions littéraires
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Marché de l'art et secteur culturel 2025 : recueil des textes légaux applicables en Belgique
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
En l'absence de code spécifique, les règles juridiques applicables au marché de l'art en Belgique sont réunies. Elles sont classées en fonction des grandes étapes propres au secteur culturel : la création et l'encadrement des activités artistiques, la production et l...
55,00 €
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Droit constitutionnel 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Compilation des principaux textes législatifs du droit constitutionnel belge, complétés des dispositions relatives aux communautés et aux régions, aux provinces, aux communes, au Conseil d'Etat et à la Cour constitutionnelle. La version numérique est accessible en li...
90,00 €
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Droit économique 2025
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les vingt livres du Code du droit économique belge sont rassemblés, aux côtés d'autres textes législatifs et réglementaires de référence : liberté d'établissement des entreprises, protection de la concurrence et protection du consommateur, sécurité des produits et de...
90,00 €
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Droit de l'Union européenne 2021
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recueil des traités constitutionnels de l'Union européenne prenant en compte les dernières modifications introduites par le traité de Lisbonne, auxquels s'ajoutent des documents facilitant leur compréhension, des actes définissant le système institutionnel ainsi que ...
90,00 €
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Droit des sociétés et des associations 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une présentation du Code des sociétés et des associations, introduit par la loi belge du 23 mars 2019, avec son arrêté d'exécution et ses tables de concordance. Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté ainsi qu'aux marchés financier...
90,00 €
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Insolvabilité et garanties 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une sélection transversale de textes législatifs bruts belges et européens concernant la question du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit. Les dispositions relèvent des droits civil, judiciaire, fiscal et social. La version actualisée est disponible en...
90,00 €
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Droit international de la privation de liberté 2023
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recueil des principales conventions internationales ou régionales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, ainsi que des textes qui leur sont spécifiques. Version numérique gratuite. ©Electre 2025
45,00 €
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Droit des assurances 2025
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : lois et arrêtés d'exécution, assurances incendies, automobile, responsabilité civile, protection juridique, accident du travail, entre autres. Une section comprend la ...
95,00 €
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Droit pénal 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les principaux textes internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes dont les droits de l'homme, le blanchiment, les perquisitions, le terrorisme, entre autres. Avec la version actu...
95,00 €
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Droit judiciaire 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le code judiciaire belge est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. La version numérique est égale...
99,00 €
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Droit civil 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Outre le Code civil, cette édition de droit belge reprend les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions o...
95,00 €
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Code des modes alternatifs de règlement des conflits : arbitrage, conciliation, médiation, droit collaboratif : 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recensement des principales dispositions légales et réglementaires relatives aux modes dits alternatifs de résolution des différends régis par le Code judiciaire : arbitrage, conciliation, médiation et droit collaboratif. Avec une présentation de dispositions plus te...
50,00 €
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Droit international des affaires 2025
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recueil de sources communautaires, conventionnelles et nationales, pour la Belgique, en texte intégral et en extraits, dans le domaine de la réglementation du droit international des affaires, ainsi que dans celui du droit international du patrimoine familial. Il con...
95,00 €
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Droit fiscal 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international. Outre le Code des impôts sur les revenus, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement et celui des droits de succession, sont présentés les actes fédéraux, régionaux, européens et int...
105,00 €
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Droit bancaire et financier : 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Compilation des principaux textes législatifs du droit bancaire et financier belge. La version numérique est accessible en ligne. ©Electre 2025
95,00 €
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Droit du travail et de la sécurité sociale 2024
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les principales législations et règlementations relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale en Belgique. Avec la version actualisée en ligne. ©Electre 2025
90,00 €
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Criminal law of the European Union 2020
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recueil de textes juridiques, résolutions et recommandations régissant la coopération des différents pays de l'Union européenne dans la lutte contre le crime. Il présente les traités et textes de nature constitutionnelle, les textes relatifs à l'accord de Schengen, l...
85,00 €
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Code de la médiation 2020
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Présentation des principales dispositions internationales, européennes et belges applicables au processus de médiation et aux médiateurs. ©Electre 2025
26,00 €
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Droit économique et financier 2019
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Edition du Code de commerce belge assortie de notes historiques et enrichie du Code des sociétés et du Code de droit économique ainsi que de compléments relatifs aux pratiques du marché, aux associations sans but lucratif ou encore à la propriété intellectuelle. La v...
80,00 €
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Droit judiciaire 2022
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le code judiciaire belge est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. Inclut l'accès gratuit à une a...
99,00 €
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Droit civil 2021
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Outre le Code civil, cette édition de droit belge reprend les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions o...
90,00 €
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Droit des sociétés et des associations 2023
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une présentation du Code des sociétés et des associations, introduit par la loi belge du 23 mars 2019, avec son arrêté d'exécution et ses tables de concordance. Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et v...
90,00 €
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Code des impôts sur les sociétés : optimisations fiscales et restructurations des sociétés belges : 2023
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recueil des dispositions légales applicables en matière d'imposition des sociétés en Belgique. ©Electre 2025
70,00 €
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Droit fiscal 2022
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les principales dispositions de droit fiscal belge, européen et international. Outre le Code des impôts sur les revenus, le Code TVA, le Code des droits d'enregistrement et celui des droits de succession, sont présentés les actes fédéraux, régionaux, européens et int...
99,00 €
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