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Gravité et droit pénal


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Résumé

La légitimité du droit pénal repose sur la gravité des actes commis ou de leurs conséquences. Les contributeurs s'attachent à définir les contours de la notion de gravité, qui touche à la subjectivité du droit pénal, les indicateurs qui permettent de repérer les effets qu'elle produit sur le droit tout autant que ces effets eux-mêmes, tant substantiels que processuels. ©Electre 2024

Gravité et droit pénal sont intimement, consubstantiellement liés. La gravité est même au fronton du code pénal : « Les infractions sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions » (article 111-1).

La légitimité du droit pénal repose sur la gravité du comportement commis ou de ses conséquences qui justifient que l'État recoure à cet outil extraordinaire qu'est le droit pénal, droit grave parmi les droits, expression ultime du monopole étatique de la violence. Travailler sur la gravité, c'est en effet accéder à toute la subjectivité du droit pénal.

L'ouvrage se penche sur les liens qu'entretiennent le droit pénal et la gravité et s'attache à tenter de définir les contours de la notion de gravité, les indicateurs qui permettent de repérer les effets qu'elle produit sur le droit, tout autant que ces effets eux-mêmes, tant substantiels que processuels.

Fiche Technique

Paru le : 04/11/2021

Thématique : Droit Pénal

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Mare & Martin

Collection(s) : Droit privé & sciences criminelles

Contributeur(s) : Directeur de publication : Julie Alix - Directeur de publication : Audrey Darsonville - Préfacier : Christophe Soulard

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-84934-582-5

EAN13 : 9782849345825

Reliure : Broché

Pages : 313

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.4 cm

Poids: 502 g