Analyse des quatre derniers livres du code judiciaire qui abordent la procédure civile en droit belge. Ce volume est consacré aux principes généraux et aux diverses applications des voies de recours, ordinaires et extraordinaires. ©Electre 2024
Droit judiciaire
Tome 2 - Procédure civile
Volume 2
Voies de recours
Ce deuxième volume du second tome du Manuel de procédure civile est entièrement consacré aux voies de recours, dont il constitue le titre 9.
Ce titre est lui-même subdivisé en trois chapitres : le premier aborde les principes généraux, le deuxième les voies de recours ordinaires (appel et opposition), et le dernier les voies de recours extraordinaires (pourvoi en cassation, tierce opposition, requête civile, prise à partie et rétractation).
L'exposé poursuit un objectif à la fois scientifique et pratique. Scientifique, car il n'élude aucune des nombreuses controverses doctrinales et jurisprudentielles qui ont animé la matière des voies de recours ces dernières années, en particulier depuis l'adoption des lois dites « Pots-pourris ». Fidèle à l'approche commune à tous les auteurs du Manuel, le propos promeut une conception « finaliste » de la procédure civile, débarrassée de tout formalisme stérile et desséchant.
Pratique, l'ouvrage s'efforce aussi d'offrir des réponses claires et carrossables à celles et ceux qui, avocats, magistrats, huissiers, notaires, greffiers, chercheurs, étudiants, sont confrontés aux multiples et - parfois - épineuses difficultés jalonnant l'exercice des voies de recours.
En effet, sous leurs atours charmeurs - n'incarnent-elles pas, plus que tout autre concept de droit judiciaire, l'espoir d'une meilleure Justice ! - les voies de recours se révèlent, à l'expérience, particulièrement complexes et souvent piégeuses.
Enserrées dans des délais contraignants, soumises à des conditions de recevabilité strictes, bridées parfois dans leurs effets, elles occupent dans le contentieux civil, entre le domaine de l'instance et celui des voies d'exécution, une espace intermédiaire secoué par les turbulences, où chaque erreur peut s'avérer fatale.
Forts de leur connaissance approfondie de la matière, autant que de leur expérience de praticiens, Jean-François van Drooghenbroeck et Arnaud Hoc offrent ici de vous guider sur ce terrain ardu et passionnant.
Paru le : 30/06/2021
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Auteur : Arnaud Hoc Auteur : Jean-François Van Drooghenbroeck
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Contributeur(s) : Directeur de publication : Georges De Leval
Série(s) : Droit judiciaire
ISBN : 978-2-8079-2623-3
EAN13 : 9782807926233
Reliure : Broché
Pages : 662
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.5 cm
Poids: 1030 g
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