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Livres Jean-François Van Drooghenbroeck
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Les lois et les arrêtés administratifs belges non annotés pour les étudiants en première année de bac à l'université catholique de Louvain, dans les différents domaines du droit : droit public, droit civil, droit judiciaire, droit pénal, droit social ou encore droit ...
120,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Les lois et les arrêtés administratifs belges non annotés pour les étudiants en première année de bac à l'université catholique de Louvain, dans les différents domaines du droit : droit public, droit civil, droit judiciaire, droit pénal, droit social ou encore droit ...
120,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Compilation des dispositions législatives les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil en Belgique. Avec le code judiciaire, des actes connexes et des textes de droit judiciaire européen et internationaux. Un code permet d'accéder à la ver...
90,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Théoriciens et praticiens interrogent la nature du conflit et ses contours ainsi que les modes de règlement de ces différends. Le rôle du juge, la conciliation, l'arbitrage, le tribunal des familles ou encore la phase judiciaire contentieuse sont abordés, complétés p...
75,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
En matière civile, les conclusions sont un acte de procédure essentiel qui trace le périmètre d'un litige, formalisent les demandes des parties et bornent l'intervention du juge. Leur forme, leur contenu ainsi que leurs modalités de communication aux autres parties r...
50,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une synthèse des procédures régissant la justice civile en Belgique. ©Electre 2025
165,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Sept leçons destinées à familiariser le futur juriste à la recherche juridique, notamment aux rouages et aux outils de l'informatique. Avec un cahier d'exercices corrigés. Avec un code pour accéder gratuitement à la version numérique de l'ouvrage. ©Electre 2025
124,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Cet exposé rend compte des questions relatives aux moyens de défense en droit judiciaire. Pour chacun des thèmes abordés, il cherche à comprendre par qui, quand et comment ces moyens de défense peuvent être soulevés. ©Electre 2025
95,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Partant de l'observation que la place prise par les voies de recours dans le paysage judiciaire belge est inversement proportionnelle à la précarité de leur statut, cet ouvrage rend compte de l'actualité que connaissent ces procédures en s'appuyant sur un examen de l...
202,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Depuis mai 2007, des lois du Code pénal ont entraîné des modifications sur l'expertise. Le rôle du juge est renforcé et le déroulement des travaux de l'expert est accéléré. Sont concernées notamment l'expertise pénale, fiscale, médicale, en droit social, en droit des...
119,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Une analyse exhaustive et critique des règles de jurisprudence de la cassation en matière civile en Belgique. ©Electre 2025
166,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Compilation des dispositions législatives les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil en Belgique. Le Code judiciaire et les actes connexes sont complétés par des textes de droit judiciaire européens et internationaux. Un code permet d'ac...
95,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Les contributeurs abordent les différents aspects de l'audience dans le droit belge : à quoi elle sert, le rôle des différents acteurs, la plaidoirie et ses évolutions possibles, les spécificités des audiences dans les cours suprêmes ou les juridictions disciplinaire...
93,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Compilation des dispositions législatives les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil en Belgique. Le Code judiciaire et les actes connexes sont complétés par des textes de droit judiciaire européens et internationaux. Un code permet d'ac...
95,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ce recueil est composé de nombreuses références de législation, jurisprudence et doctrine. Il aborde l'adoption interne et internationale tant sous ses aspects civil, procédural que de droit international privé. ©Electre 2025
125,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
L'étude sur les innovations portées par les lois entrées en vigueur le 1er février 2007 et modifiant le statut externe des détenus. Les sommaires et les résumés qui composent l'ouvrage, tirés de la recension de 80 revues juridiques font le point sur la question en mê...
130,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Analyse des conséquences juridiques du règlement CE 805/2004, portant création d'un titre exécutoire européen pour les créances incontestées, entré en vigueur le 21 octobre 2005. Il suffit désormais au titulaire d'une créance pécuniaire incontestée d'obtenir la certi...
155,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Faisant suite au Recueil annuel de jurisprudence belge, le RPRJ s'articule désormais sur l'arborescence officielle UTU (Universele thesaurus universel) : subdivision en huit grandes branches du droit. Le recueil rassemble les sommaires de jurisprudence, les titres de...
500,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ce 1er volume du recueil propose toute la législation ainsi qu’une sélection de la jurisprudence et de la doctrine pertinentes consacrées au tronc commun de la vente. Il s'articule autour des 4 axes principaux : la notion de contrat de vente et les problèmes d’interp...
119,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ces contributions recensent les diverses actions comme en référé en droit positif belge qui ont investi toutes les disciplines du droit, tentent de les classer selon certains critères, et d'analyser de manière transversale les règles de compétences et de procédures q...
100,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
De Boeck
De Boeck
Faisant suite au Recueil annuel de jurisprudence belge, le RPRJ rassemble les sommaires de jurisprudence, les titres de doctrine et les recensions contenues dans près de 400 revues juridiques parues entre le 1er avril et le 1er octobre 2009. ©Electre 2025
415,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Le présent recueil offre une analyse claire et complète des successions des personnes physiques et morales, examinées sous l'angle de la fiscalité directe et indirecte. ©Electre 2025
125,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
LGDJ
LGDJ
Examine les fondements doctrinaux relatifs à la fonction du juge et à ses pouvoirs, à propos de la théorie de la cause. Le juge doit-il intervenir et requalifier l'objet ou la cause du litige qui est porté devant lui ? L'auteur répond par une acception extensive et a...
186,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Tous les aspects du droit de la preuve, en commençant par les dispositions légales applicables, suivies d'une sélection des sources jurisprudentielles et doctrinales les plus récentes, en respectant au mieux la nomenclature du Code civil et du Code judiciaire. ©Elect...
130,00 €
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