Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Recueil permanent des revues juridiques. L'expertise. Het deskundig onderzoek. Permanent overzicht van juridische tijdschriften. L'expertise. Het deskundig onderzoek
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Depuis mai 2007, des lois du Code pénal ont entraîné des modifications sur l'expertise. Le rôle du juge est renforcé et le déroulement des travaux de l'expert est accéléré. Sont concernées notamment l'expertise pénale, fiscale, médicale, en droit social, en droit des...
119,00 €
Chargement...
L'adoption. De adoptie
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce recueil est composé de nombreuses références de législation, jurisprudence et doctrine. Il aborde l'adoption interne et internationale tant sous ses aspects civil, procédural que de droit international privé. ©Electre 2024
125,00 €
Chargement...
Le tribunal d'application des peines : le statut externe des personnes condamnées : lois du 17 mai 2006. De strafuitvoeringsrechtbank : de externe rechtspositie van veroordeelden : wetten van 17 mei 2006
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'étude sur les innovations portées par les lois entrées en vigueur le 1er février 2007 et modifiant le statut externe des détenus. Les sommaires et les résumés qui composent l'ouvrage, tirés de la recension de 80 revues juridiques font le point sur la question en mê...
130,00 €
Chargement...
Recueil permanent des revues juridiques. Vol. 1. 2010. Permanent overzicht van juridische tijdschriften. Vol. 1. 2010
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Faisant suite au Recueil annuel de jurisprudence belge, le RPRJ s'articule désormais sur l'arborescence officielle UTU (Universele thesaurus universel) : subdivision en huit grandes branches du droit. Le recueil rassemble les sommaires de jurisprudence, les titres de...
500,00 €
Chargement...
La vente. Vol. 1. Principes généraux. Algemene principes. De verkoop. Vol. 1. Principes généraux. Algemene principes
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce 1er volume du recueil propose toute la législation ainsi qu’une sélection de la jurisprudence et de la doctrine pertinentes consacrées au tronc commun de la vente. Il s'articule autour des 4 axes principaux : la notion de contrat de vente et les problèmes d’interp...
119,00 €
Chargement...
Recueil permanent des revues juridiques. 2009. Permanent overzicht van juridische tijdschriften. 2009
Éditeur(s): Larcier IntersentiaDe Boeck
Faisant suite au Recueil annuel de jurisprudence belge, le RPRJ rassemble les sommaires de jurisprudence, les titres de doctrine et les recensions contenues dans près de 400 revues juridiques parues entre le 1er avril et le 1er octobre 2009. ©Electre 2024
415,00 €
Chargement...
Recueil permanent thématique des revues juridiques. Successions - fiscalité. erfenissen - fiscaliteit. Permanent thema overzicht van juridische tijdschriften. Successions - fiscalité. erfenissen - fiscaliteit
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le présent recueil offre une analyse claire et complète des successions des personnes physiques et morales, examinées sous l'angle de la fiscalité directe et indirecte. ©Electre 2024
125,00 €
Chargement...
La preuve en procédure civile. Het bewijs in het burgerlijk procesrecht
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Tous les aspects du droit de la preuve, en commençant par les dispositions légales applicables, suivies d'une sélection des sources jurisprudentielles et doctrinales les plus récentes, en respectant au mieux la nomenclature du Code civil et du Code judiciaire. ©Elect...
130,00 €
Chargement...
Recueil permanent des revues juridiques. Vol. 1. 2009. Permanent overzicht van juridische tijdschriften. Vol. 1. 2009
Éditeur(s): Larcier IntersentiaDe Boeck
Faisant suite au Recueil annuel de jurisprudence belge, le RPRJ s'articule désormais sur l'arborescence officielle UTU (Universele thesaurus universel) : subdivision en huit grandes branches du droit. Le recueil rassemble les sommaires de jurisprudence, les titres de...
415,00 €
Chargement...
La répétibilité des frais et honoraires d'avocat : loi du 21 avril 2007. De verhaalbaarheid van kosten en erelonen van een advocaat : wet van 21 april 2007
Éditeur(s): Larcier IntersentiaDe Boeck
Une étude approfondie de la loi du 21 avril 2007 visant à ce que la partie perdant la cause d'un procès s'acquitte des frais de procédure vis-à-vis de celui qui par décision de justice a obtenu gain de cause dans un procès au civil comme au pénal. ©Electre 2024
95,00 €
Chargement...
La réforme du divorce : loi du 27 avril 2007. De hervorming van de echtscheiding : wet van 27 april 2007
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objet de ce livre est d'obtenir une vue complète sur cette réforme. Il aborde les dispositions législatives qui ont été modifiées ou abrogées ainsi que la jurisprudence et la doctrine publiées depuis l'entrée en vigueur de la loi le premier septembre 2007. Avec une...
114,00 €
Chargement...
Universele thesaurus universel (UTU)
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Juridat, banque de données de jurisprudence externe instaurée par les instances juridiques belges, permet de retrouver l'ensemble des décisions prises par celles-ci. Ce thésaurus bilingue français-néerlandais, est construit sous la forme d'une arborescence limitée à ...
61,00 €
Chargement...
Recueil permanent des revues juridiques. Vol. 2. 2011. Permanent overzicht van juridische tijdschriften. Vol. 2. 2011
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Fait suite au Recueil annuel de jurisprudence belge, le RPRJ s'articule désormais sur l'arborescence officielle UTU (Universele thesaurus universel) : subdivision en huit grandes branches du droit. Rassemble les sommaires de jurisprudence, les titres de doctrine et ...
500,00 €
Chargement...
La vente. Vol. 2. Ventes particulières. Bijzondere verkopen. De verkoop. Vol. 2. Ventes particulières. Bijzondere verkopen
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Parmi les thèmes abordés dans ce volume : les ventes immobilières, la vente avec déclaration de commande, la vente de l'immeuble loué, la vente en viager, la vente sur plan, le leasing immobilier, les ventes judiciaires d'immeubles et de meubles d'immeubles. ©Electre...
125,00 €
Chargement...
Recueil permanent des revues juridiques. Liquidation-partage. Vereffening-verdeling. Permanent overzicht van juridische tijdschriften. Liquidation-partage. Vereffening-verdeling
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil de la doctrine et de la jurisprudence portant sur la liquidation-partage du régime matrimonial et sur la liquidation des indivisions successorales. ©Electre 2024
115,00 €
Chargement...
Divorce, aliments. Echtscheiding, Alimentatie
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un ouvrage consacré à l'obligation parentale d'entretien et faisant notamment le point sur les aliments dûs par les époux en cas de divorce ou de décès. ©Electre 2024
114,00 €
Chargement...
La fin du contrat de travail. Het einde van de arbeidsovereenkomst
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une mise au point sur les évolutions du régime juridique de la fin de contrat de travail à partir de l'analyse de décisions, notes et articles juridiques : résiliation d'un commun accord, résolution judiciaire, condition résolutoire, expiration du terme, décès du tra...
130,00 €
Chargement...
Recueil permanent des revues juridiques. Vol. 2013. Droit des étrangers. Vreemdelingenrecht. Permanent overzicht van juridische tijdschriften. Vol. 2013. Droit des étrangers. Vreemdelingenrecht
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La synthèse s'appuie sur la trame de la loi du 15 septembre 2006 et propose la reproduction exhaustive et actualisée des normes gouvernant la matière. Elle traite du régime juridique commun à tous les étrangers, des régimes particuliers réservés à certaines catégorie...
116,00 €
Chargement...
Les baux commerciaux. Handelshuur
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une compilation de tous les éléments juridiques nécessaires à l'exécution et l'interprétation des baux commerciaux en Belgique, en complément de la loi du 30 avril 1951. Tous les aspects non abordés par cette loi tombent dans le droit commun qui est supplétif. ©Elect...
109,00 €
Chargement...
La répétibilité des frais et honoraires d'avocat : loi du 21 avril 2007. De verhaalbaarheid van kosten en erelonen van een advocaat : wet van 21 april 2007
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une étude approfondie de la loi du 21 avril 2007 visant à ce que la partie perdant la cause d'un procès s'acquitte des frais de procédure vis-à-vis de celui qui par décision de justice a obtenu gain de cause dans un procès au civil comme au pénal. ©Electre 2024
125,00 €
Chargement...
La continuité des entreprises. De continuïtet van de ondernemingen
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil de la jurisprudence et de la doctrine à la suite de la loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises et portant principalement sur la réorganisation judiciaire. ©Electre 2024
119,00 €
Chargement...
Le référé. Het kort geding
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil de sommaires de jurisprudence tirés de plus de 150 revues et de résumés de contributions doctrinales publiées sur ce sujet ces 20 dernières années. ©Electre 2024
119,00 €
Chargement...