Version remaniée d'une thèse, cette étude propose une évolution du système répressif à partir des ressources du droit civil et du droit comparé afin de répondre aux critiques qui se multiplient contre les incriminations. Après une étude historique, l'auteur fonde son analyse sur les incriminations fondamentales de vol et d'abus de confiance et en renouvelle l'approche par une vision organiciste. ©Electre 2024
Bibliothèque des sciences criminelles tome 70
Tome 70
Les atteintes juridiques aux biens représentent une part considérable de l'activité criminelle. Les incriminations qui permettent de les sanctionner sont donc appelées à jouer un rôle essentiel. Leur ancienneté aussi bien que leur importance contribue à expliquer la véritable valeur de modèle qui leur est attribuée par la doctrine. Dépassant les limites du droit pénal spécial, elles ont gagné, dans les ouvrages de droit pénal général, le statut d'exemples récurrents.
Il n'est pourtant pas certain que ces incriminations soient véritablement à la hauteur de ce rôle de modèle que l'on prétend leur faire jouer. Une étude de la littérature donne à voir, au contraire, un pan du droit pénal où les critiques sont devenues aussi nombreuses que puissantes. Le droit de blâmer librement, dont dispose la doctrine selon la formule du professeur Garçon, y est utilisé à grande mesure.
Cette thèse envisage alors un renouvellement du système répressif dit des atteintes juridiques aux biens, en puisant notamment, pour ce faire, dans les ressources du droit civil et du droit comparé. Tirant les enseignements d'une étude historique préalable, elle appréhende son objet à l'image d'un système constitué d'un coeur autour duquel gravitent des éléments qui le complètent. Elle peut alors initier le renouvellement envisagé à partir des incriminations fondamentales de vol et d'abus de confiance et dégager des principes dont elle étudie et traite ensuite les répercussions sur l'ensemble du système.
Jean-Claude Soyer, et André Decocq Professeurs émérites de l'Université Paris II Panthéon-Assas
Yves Mayaud, Professeur émérite de l'Université Paris II Panthéon-Assas et Édouard Verny, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
Paru le : 16/02/2021
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : Eliaz Le Moulec
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque des sciences criminelles
Contributeur(s) : Préfacier : Edouard Verny
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-09049-8
EAN13 : 9782275090498
Reliure : Broché
Pages : 634
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.8 cm
Poids: 882 g
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