Une réflexion sur la notion de charge de travail et sur son utilité dans l'amélioration de la protection de la santé des travailleurs. En passant d'une logique de protection contre les risques à celle de promotion de la santé, le droit du travail tiendrait davantage compte du facteur humain pour penser l'organisation du travail et ses effets sur la santé. ©Electre 2024
Bibliothèque de droit social
Tome 79
En quoi le recours à la notion de charge de travail en droit du travail pourrait-il contribuer à améliorer la protection de la santé des travailleurs salariés ? Cette notion, méconnue du juriste, a précisément investi le Code du travail avec pour objectif de protéger la santé du salarié contre les risques résultant d'un excès de travail induits par les modes flexibles d'organisation du travail. Son utilisation centrée sur l'excès est cependant limitée et la prévention des risques en résultant est encore imparfaite. Le législateur et le juge enjoignent principalement aux entreprises de corriger des situations de surcharge, alors que l'obligation de sécurité incombant à l'employeur imposerait au contraire de s'en préoccuper en amont de la réalisation du travail.
Face aux limites de l'approche actuelle, la présente recherche envisage la charge de travail comme le catalyseur d'un changement de paradigme en droit de la santé au travail, accompagnant le passage d'une logique de protection de la santé contre les risques à une logique de promotion de la santé par le travail. À cette fin, l'exigence d'une charge de travail raisonnable, assurant un équilibre entre les contraintes et les ressources de travail, pourrait utilement être érigée comme un principe général de prévention. L'objectif ne serait plus seulement de corriger des situations de travail jugées inacceptables, pour que le salarié travaille moins, mais aussi de réunir les conditions de situations de travail souhaitables, pour qu'il travaille mieux. Une telle exigence inciterait à réfléchir sur les conditions réelles dans lesquelles le travail est effectué, à intégrer davantage le facteur humain dans la prise de décisions et à penser différemment l'organisation du travail et ses effets sur la santé.
Paru le : 02/03/2021
Thématique : Droit du travail - Conventions collectives
Auteur(s) : Auteur : Luc de Montvalon
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit social
Contributeur(s) : Préfacier : Lise Casaux-Labrunée
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-09165-5
EAN13 : 9782275091655
Reliure : Broché
Pages : XII-469
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 752 g
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