Manuel traitant de l'ensemble des questions relatives à la propriété et à ses démembrements, illustré de nombreux exemples concrets. ©Electre 2024

Droit des biens

Le droit de propriété et ses démembrements

Ce manuel a pour objet le droit civil des biens, c'est-à-dire des biens des personnes privées envisagés en eux-mêmes et dans les rapports de droit privé.

Cette matière constitue l'une des branches maîtresses du droit civil du patrimoine, l'autre étant le droit des obligations qui est traditionnellement étudié dans les universités en deuxième année. Alors que le droit des obligations porte sur les droits personnels, le droit des biens est celui des droits réels (du moins dans une première approche). Sans doute la notion de « biens », prise dans un sens large, peut-elle en venir à recouvrir toutes sortes de droits patrimoniaux y compris en particulier les créances, face active des obligations, Mais ce manuel porte sur les biens tels que les envisage le Code civil, de façon plus étroite, dans son livre deuxième Intitulé précisément « Des biens et des différentes modifications de la propriété », et qui comprend dans des titres successifs les règles traitant « De la distinction des biens », « De la propriété », « De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation », et « Des servitudes ou services fonciers », qui constituent les droits réels principaux

Le droit des biens est une matière très concrète, au coeur d'une actualité renouvelée par les préoccupations environnementales et climatiques (obligation réelle environnementale, nouvelle servitude de surplomb pour l'isolation thermique...), et pour la saisir au mieux dans sa dimension pratique, l'ouvrage, destiné aux étudiants et aux praticiens, contient de multiples exemples tirés de la réalité, des croquis, ainsi que de nombreux extraits de décisions de justice. Et pour ceux qui sont amateurs de curiosités, des encadrés invitent à aller plus loin à propos de diverses questions particulièrement intéressantes (le trésor éphémère, la bonne foi de l'article 555, l'usufruit d'usufruit, l'usufruit d'une nue-propriété, etc.).

Plan de l'ouvrage :

• Introduction
  Le patrimoine . Droits réels et droits personnels . Contenu de la notion de « biens » . Classifications des biens
• La propriété
  Le droit de propriété . La possession . L'acquisition de la propriété . Protection et preuve de la propriété
• Les démembrements du droit de propriété
  L'usufruit et ses diminutifs . Les servitudes . Les baux conférant des droits réels