Recueil de contributions sur le revirement de jurisprudence, moment de tension classique du droit qui cristallise le rapport entre nouveauté et sécurité. Les auteurs s'intéressent à cette problématique au sein de différents organes juridictionnels : arbitrages, juridictions interétatiques, juridictions des droits de l'homme, juridictions d'intégrations et pénales internationales, entre autres. ©Electre 2024
Colloque
Le revirement de jurisprudence cristallise une tension classique du droit entre la nouveauté et la sécurité. D'un côté, il permet au juge d'adapter sa jurisprudence à l'évolution de la société. C'est un élément inhérent à la fonction de juger. Mais, de l'autre côté, en prenant le contrepied de la position qui était jusqu'alors la sienne, le juge porte inéluctablement atteinte au principe de sécurité juridique.
Le revirement altère la confiance des justiciables et risque de remettre en cause l'autorité des décisions voire in fine de compromettre leur exécution. Si l'équation est de manière générale fort délicate, elle l'est d'autant plus dans l'ordre juridique international que la justice, en dépit des évolutions les plus récentes, y demeure largement consensuelle.
Le présent ouvrage se propose d'analyser la question du revirement de jurisprudence à travers l'étude de la pratique de plusieurs organes juridictionnels réunis autour de grands ensembles : l'arbitrage (tribunaux interétatiques, CIRDI), les juridictions interétatiques (CU, TIDM, ORDOMC), les juridictions des droits de l'homme (CEDH, CIDH), les juridictions d'intégration (CJUE, juridictions d'intégration africaines, juridictions d'intégration latino-américaines), les juridictions pénales internationales (CPI, tribunaux pénaux internationaux ad hoc, tribunaux pénaux internationalisés) et les juridictions administratives internationales.
Les différentes études qui émanent d'universitaires sont complétées par le regard de praticiens dont plusieurs membres des juridictions étudiées.
Paru le : 08/04/2021
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Pedone
Collection(s) : Colloque
Contributeur(s) : Directeur de publication : Guillaume Le Floch - Directeur de publication : Marie Lemey - Préfacier : Gilbert Guillaume
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-233-00978-4
EAN13 : 9782233009784
Reliure : Broché
Pages : 383
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.8 cm
Poids: 0 g
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