Dans une démarche comparatiste, des juristes, des économistes et des historiens reviennent sur les notions d'appellation d'origine et d'indication géographique pour mieux saisir leur histoire, leur présent mais également leur avenir. Ils montrent qu'elles demeurent potentiellement des sources de conflits tant les intérêts des acteurs du marché, du producteur au consommateur, sont divers. ©Electre 2024
Des appellations d'origine aux indications géographiques
La loi « relative à la protection des appellations d'origine » date de 1919. La France consacrait ainsi un signe distinctif destiné à traduire juridiquement la notion de terroir et à devenir le plus célèbre ambassadeur de l'idée de qualité liée à l'origine. Fortes d'un succès leur ayant permis de dépasser le cadre national pour irriguer le droit de l'Union européenne, les appellations d'origine ne sauraient être isolées des indications géographiques, catégories plus générales mais fédératrices, tant au niveau interétatique que doctrinal. Quelle que soit leur forme, les indications géographiques doivent néanmoins être replacées dans un contexte éminemment fluctuant, et c'est ce qu'il s'agit ici de mettre en évidence.
À travers une démarche résolument comparatiste, juristes, économistes, historiens et praticiens du droit apportent dans cet ouvrage de précieux éclaircissements afin de mieux saisir le passé, le présent, ainsi que l'avenir de tels signes. Quelles soient prestigieuses ou moins connues, françaises ou étrangères, les indications géographiques restent toujours marquées par leur vocation historiquement qualifiante. Mais elles demeurent sources de conflits tant les intérêts des acteurs du marché sont divers, du producteur jusqu'au consommateur, en Europe comme ailleurs dans le monde.
Paru le : 07/04/2022
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Presses universitaires de Rennes
Collection(s) : L'univers des normes
Contributeur(s) : Directeur de publication : Olivier Serra - Directeur de publication : Serge Wolikow
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7535-8315-3
EAN13 : 9782753583153
Reliure : Broché
Pages : 228
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.8 cm
Poids: 390 g
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