Issues d'un colloque tenu en 2021, ces contributions examinent des concepts juridiques liés au temps à travers trois dimensions temporelles afin d'appréhender les évolutions du droit administratif : le temps court, le temps élastique et le temps long. ©Electre 2024
Le temps en droit administratif
Le 14e colloque annuel de l'Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) s'est tenu en juin 2021 à la Faculté de droit et science politique d'Aix-en-Provence (Aix- Marseille Université). Quinze ans après sa fondation et après une parenthèse inhabituelle due à la crise sanitaire, l'AFDA avait choisi d'inviter la communauté des administrativistes à se pencher sur les rapports contemporains de leur discipline avec le temps.
Introduite par une cartographie des concepts juridiques liés au temps, cette réflexion s'est organisée autour de trois dimensions temporelles particulièrement significatives pour l'appréhension des évolutions actuelles du droit administratif : le temps court, le temps élastique et le temps long.
D'abord, le temps court, où le droit doit favoriser la rapidité de l'action, avec le raccourcissement des prescriptions, l'accélération du rythme de l'instruction contentieuse et le développement du délai raisonnable.
Ensuite, le temps élastique, lorsqu'il s'agit de trouver le bon tempo : ont ici été explorées les temporalités des finances publiques, des emplois publics, de la décision administrative ou encore de la régulation.
Enfin, le temps long, dont les difficultés d'appréhension juridique ont été explorées à travers les prismes du préjudice mémoriel, du long terme en droit de l'environnement et de l'imprescriptibilité.
L'ouvrage s'ouvre sur un hommage à Jacques Moreau, en témoignage de la reconnaissance de l'AFDA envers ce grand juriste, qui fut un fidèle soutien de l'association dès sa création.
Paru le : 07/04/2022
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Thèmes et commentaires
Contributeur(s) : Directeur de publication : Association française pour la recherche en droit administratif
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-21536-2
EAN13 : 9782247215362
Reliure : Broché
Pages : 258
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 436 g
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