Riches et diverses, les archives de la justice relèvent de nombreux domaines et juridictions : administratives, civiles, militaires, d'institutions judiciaires existantes ou disparues. En outre, de nombreuses problématiques d'accessibilités se posent : la localisation de certains fonds, et leur communicabilité. Les contributeurs réfléchissent aux différentes facettes de cet objet pluriel. ©Electre 2024
Les archives de la justice 33
Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives du ministère de la Justice ou encore du Conseil constitutionnel...
C'est pourquoi il importe de circonscrire la catégorie des archives de la justice ou de s'interroger sur l'existence même de cette catégorie. Outre la difficulté à parfois localiser ces fonds, se pose également le problème de l'accessibilité et de la communicabilité de ces archives particulièrement sensibles, dont l'accès est cependant déterminant pour effectuer des recherches scientifiques et pour écrire l'histoire du pays. Comment effectuer une demande de dérogation anticipée aux délais de communicabilité ? Comment conserver au mieux ces documents qui représentent la mémoire d'une société ? Une juridiction ou un membre de l'appareil juridictionnel sont-ils propriétaires de leurs archives ? Comment mettre à profit ces archives dans le cadre d'un travail universitaire ? Telles sont quelques-unes des interrogations auxquelles les auteurs de cet ouvrage collectif ont tenté de répondre, en s'appuyant sur des exemples concrets.
Paru le : 08/03/2022
Thématique : Univers du livre
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Collection(s) : Transition & justice
Contributeur(s) : Directeur de publication : Sophie Monnier - Directeur de publication : Karen Fiorentino
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37032-339-2
EAN13 : 9782370323392
Reliure : Broché
Pages : 136
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.8 cm
Poids: 222 g
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