Des contributions sur les catégories juridiques structurant le procès civil à travers une approche déconstructionniste. Les participants interrogent la pertinence de leur adéquation à la réalité du procès. Ils s'appuient notamment sur les droits européens de Strasbourg et de Luxembourg. ©Electre 2024
Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ?
Cet ouvrage constitue les actes des 10èmes rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 4 décembre 2020 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Une nouvelle fois, ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le Département de recherche « Sorbonne Justice et procès (IRJS) » de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
Après avoir interrogé les questions de compétence dans le cadre des 9èmes rencontres de procédure civile, les participants de ces dixièmes rencontres se sont interrogés sur le renouvellement des catégories en procédure civile.
Paru le : 02/03/2022
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Auteur : Rencontres de procédure civile (10 ; 2020 ; Paris)
Éditeur(s) :
IRJS Editions
Collection(s) : Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc
Contributeur(s) : Directeur de publication : Xavier Lagarde - Directeur de publication : Bruno André Pireyre
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-85002-047-6
EAN13 : 9782850020476
Reliure : Broché
Pages : 100
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.6 cm
Poids: 200 g
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