Une synthèse couvrant l'ensemble de la question du dommage corporel, des aspects de responsabilité civile à l'indemnisation. S'appuyant sur des données chiffrées, l'auteur examine les diverses situations des victimes, présente les outils permettant d'évaluer les dommages et les indemnités, puis détaille leur réglementation, les préjudices et les recours. ©Electre 2024
Cet ouvrage de droit du dommage corporel a été conçu pour faire le lien entre les recherches universitaires les plus récentes et les besoins de la pratique. Si le droit positif et les dynamiques ayant façonné le droit du dommage corporel sont exposés, des pistes sont proposées pour le dépasser, mais aussi renouveler ses méthodes. La démarche se veut résolument critique et prospective.
Avocats, magistrats, médecins-experts, chargés d'indemnisation au sein de compagnies d'assurance ou d'organismes d'indemnisation, et étudiants de niveau master trouveront dans ce livre les décisions les plus récentes, des exemples chiffrés, des données statistiques, des formules de calcul. Les points les plus épineux en pratique ont été particulièrement détaillés : contentieux de l'expertise médicale, recours des tiers payeurs, capitalisation des rentes, calcul des intérêts doublés...
Le droit du dommage corporel est éminemment humain ; la victime doit, à chaque étape de son parcours indemnitaire, être accompagnée avec toutes ses singularités, de manière globale. Aussi, l'ensemble des règles juridiques s'appliquant à une victime a été étudié, des régimes de responsabilité (droit commun et droit spécial) aux prestations sociales et au droit du handicap, en passant par les différents mécanismes de réparation sans égard à la responsabilité.
L'idée qui a présidé à l'écriture de cet ouvrage est en effet que la réparation intégrale ne doit pas être pensée comme une utopie, mais comme ce qu'elle est, à savoir une règle de droit.
Paru le : 12/07/2022
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : Christophe Quézel-Ambrunaz
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Avocat & pratique professionnelle
Contributeur(s) : Préfacier : Philippe Brun
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-08999-7
EAN13 : 9782275089997
Reliure : Broché
Pages : 516
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm
Épaisseur: 2.3 cm
Poids: 844 g
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