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Régime général des obligations

Auteur : Maxime Julienne

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Résumé

Une étude synthétique des nombreuses modifications induites par l'ordonnance du 10 février 2016 concernant le droit des contrats, ainsi qu'un commentaire article par article de la réforme. ©Electre 2024

Le régime général des obligations est une matière fondamentale.

Il répond à des questions simples, dont les enjeux économiques sont considérables : peut-on faire dépendre une obligation d'un événement futur ? Un créancier peut-il transférer son droit à un tiers ? Quels sont les droits de celui qui paye la dette d'un autre ? Un contractant peut-il charger un tiers de payer à sa place ? etc.

Les institutions qui s'y rattachent trouvent à s'appliquer dans toutes les branches du droit privé, des règlements successoraux aux transactions financières. C'est pourquoi cette matière occupe aujourd'hui une place de premier plan, aussi bien dans l'enseignement universitaire que dans l'activité des juristes professionnels.

L'ouvrage expose une vue à la fois synthétique et approfondie du régime général des obligations, profondément réformé en 2016, en tenant compte des développements jurisprudentiels et législatifs les plus récents. Il s'adresse aux étudiants qui s'y trouvent confrontés pour la première fois, tout autant qu'aux praticiens désireux d'en maîtriser les subtilités.

Fiche Technique

Paru le : 06/09/2022

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Auteur : Maxime Julienne

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-10971-8

EAN13 : 9782275109718

Reliure : Broché

Pages : 540

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 2.5 cm

Poids: 622 g