Des exposés sur l'organisation des espaces ruraux, des textes de droit rural ainsi que des dernières jurisprudences de 2021-2022 : l'aménagement de l'espace rural, la SAFER, les servitudes, les chemins, l'organisation et le fonctionnement de l'exploitation agricole, la loi climat et résilience du 22 août 2021 ou encore la loi du 23 décembre 2021 sur l'accès au foncier agricole. ©Electre 2024
Droit rural
Sans paysans, pas de pays.
C'est dire l'importance du droit rural.
Sa technicité en rebute plus d'un. Ses enjeux en font pourtant une matière dont la richesse ne saurait être totalement abandonnée aux spécialistes. Le droit rural touche à l'essence de nos rapports aux êtres et aux choses.
Ce manuel n'a donc pas d'autre but que de mettre en relief l'intérêt fondamental d'une discipline trop délaissée et d'en proposer quelques clés de compréhension.
Il traite de l'espace rural dans une première partie et de l'activité agricole dans une seconde.
La plupart des sujets d'une branche du droit en perpétuel chantier se trouvent ainsi abordés : aménagement et équipement de l'espace rural, statut de l'entrepreneur individuel agricole, sociétés agricoles, contrôle des structures, contrats ruraux, aides publiques, distribution agricole, ou encore valorisation des produits.
La plupart des forces qui concourent à l'exploitation d'une activité agricole sont également mises en exergue : l'homme, l'animal et le végétal.
Ce manuel s'adresse à tous les juristes : étudiants, universitaires et professionnels.
Paru le : 29/11/2022
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Nicolas Dissaux
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Domat droit privé
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-05906-8
EAN13 : 9782275059068
Reliure : Broché
Pages : 515
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.3 cm
Poids: 654 g
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