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Droit du commerce électronique : sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles

Auteur : Jean-Pierre Clavier

Auteur : Alexandra Mendoza-Caminade

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Résumé

Présentation des règles de droit relatives aux principaux moyens, acteurs et actes du commerce électronique, y compris en droit international. ©Electre 2024

Droit du commerce électronique

Les caractéristiques techniques de l'Internet et de certaines de ses applications ont favorisé le développement de modèles économiques radicalement nouveaux, fondés sur l'exploitation algorithmique des données. Les multiples capteurs d'informations connectés aux réseaux, ainsi que nos navigations sur le Web constituent un gisement intarissable de données et fournissent au commerce électronique une énergie inépuisable.

D'une redoutable complexité sur les plans technique et économique, les échanges commerciaux mondiaux qui se nouent dans ce contexte obligent le législateur, le juge et finalement tout juriste, à rechercher, sans désemparer, un équilibre qui doit, tout à la fois, assurer la protection d'individus légitimement incapables de mesurer les forces à l'oeuvre et favoriser la performance économique des entreprises.

Le droit du commerce électronique a modelé le droit commercial, le droit de la responsabilité, le droit des contrats et tant d'autres mécanismes juridiques pour tenter d'apporter une réponse pertinente aux nombreuses questions soulevées par le commerce en ligne.

Ce manuel de droit du commerce électronique les étudie en trois points :

  • les moyens du commerce électronique (site web, noms de domaine, blockchains, données) ;
  • les acteurs du commerce électronique (intermédiaires techniques, commerçants, plateformes) ;
  • les actes du commerce électronique (publicité en ligne, contrats électroniques).

Des développements sont également consacrés au droit international privé.

Fiche Technique

Paru le : 09/02/2023

Thématique : Droit commercial

Auteur(s) : Auteur : Jean-Pierre Clavier Auteur : Alexandra Mendoza-Caminade

Éditeur(s) : Bruylant-Collection Paradigme

Collection(s) : Masters

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-39013-394-0

EAN13 : 9782390133940

Reliure : Broché

Pages : 355

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.0 cm

Poids: 570 g