Issue d'une thèse, cette étude examine les contrats portant sur une chose future. L'auteur établit une théorie générale systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique. ©Electre 2024
Le contrat portant sur une chose future
Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression « contrat portant sur une chose future » signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté.
Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique.
Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future.
Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.
Paru le : 21/12/2022
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Wiyao Kao
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Logiques juridiques
Contributeur(s) : Préfacier : Marianne Faure-Abbad - Préfacier : Kuassi Hangnaboé Deckon
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-14-029901-8
EAN13 : 9782140299018
Reliure : Broché
Pages : 412
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 610 g
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