Exposé du cadre juridique mis en place pour la protection des mineurs dans les accueils collectifs publics et privés ainsi que dans les clubs sportifs face aux abus sexuels, d'une part, et aux accidents, de l'autre. Le juriste traite des mesures de précaution à prendre pour prévenir la survenance de ces derniers et des moyens judiciaires de répression des infractions, de l'enquête jusqu'au procès. ©Electre 2024

Prévention et répression des maltraitances et imprévoyances

Le sport et les loisirs occupent une place croissante chez les jeunes générations dont les parents sont plus soucieux qu'autrefois de leur épanouissement personnel. L'État y est sensible et participe à leur développement à travers ses politiques publiques en faveur de la jeunesse.

Toutefois, ces actions en faveur des loisirs des jeunes ont leur contrepartie : la peur des familles. Appréhension face au risque d'agression sexuelle par les encadrants des clubs sportifs ou des accueils collectifs de mineurs pendant leur temps de loisirs ou de vacances ; crainte qu'un accident survienne à l'occasion de la pratique d'activités physiques ou sportives comme l'attestent les drames qui ont endeuillé des familles au cours des dernières décennies.

Le fil rouge de l'ouvrage relie ces deux préoccupations majeures. D'abord en exposant les mesures de prévention mises en oeuvre par les pouvoirs publics pour faire barrage aux prédateurs sexuels et à tous ceux, exploitants et personnels d'encadrement, qui mettent en péril la sécurité des mineurs. Mais également en proposant, à la lumière instructive de la jurisprudence, les mesures de précaution susceptibles de neutraliser les imprévoyances inconscientes, causes majeures de la survenance d'accidents.

Vient ensuite le volet de la répression à la fois comme outil de réaction sociale et de dissuasion des comportements délictueux qui permet au lecteur de découvrir la galaxie des infractions contre les auteurs d'atteintes délibérées ou caractérisées à la sécurité physique ou morale des mineurs. À cet égard, cet ouvrage rend compte des lois les plus récentes renforçant la répression contre les auteurs de violences sexuelles et élargissant l'éventail des incriminations qui sanctionnent les comportements sordides générés par les outils de communication en ligne.

Cette somme de concepts juridiques, doublée d'une typologie des imprévoyances à partir de laquelle peut s'élaborer un plan de prévention des risques, devrait intéresser un large public : organisateurs d'accueils collectifs de mineurs et leurs équipes d'encadrement ; responsables de clubs sportifs et leurs éducateurs sportifs ; directeurs de service jeunesse et sport des communes ; professionnels du droit.