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Economie - DroitDroitDocumentation de droitIntroduction au droit
Droit de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins

Droit de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins

Auteur : Michel Dupuis

Auteur : Laura Nowak

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Résumé

Cette synthèse aborde les notions essentielles du droit d'auteur et des principes qui le gouvernent et fait le point sur les dernières évolutions législatives dans le domaine. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour en ligne. ©Electre 2024

Le droit de la propriété littéraire et artistique en un clin d'oeil

Création

  • Exploitation
    • Gestion des droits
      Par l'auteur
      Par les ayant droits
    • Contrats d'exploitation
      Règles communes
      Règles propres
  • Prérogatives
    • Droits moraux
      Droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre
      Droits de repentir et de retrait
      Droit de paternité
      Droit de divulgation
    • Droits patrimoniaux
      Droit de représentation
      Droit de reproduction
      Droit de destination
      Droit de suite
    • Exceptions au monopole
      Régime
      Principes
  • Attribution des droits
    • Auteur
      Présomption d'attribution
      Éléments indifférents dans l'attribution
    • Coauteurs
      OEuvre collective
      OEuvre de collaboration
      OEuvre composite ou dérivée
    • Employeur (dérogation)
      OEuvres logicielles
      OEuvres des fonctionnaires
      OEuvres de presse
    • Droits voisins
      Producteurs de phonogrammes/vidéogrammes
      Sociétés de communication audiovisuelle
      Artistes-interprètes
  • OEuvre de l'esprit
    • Typologie
    • Notion
      Qualification de l'oeuvre
      Qualités de l'oeuvre
      OEuvre de l'esprit et droits voisins
  • Protection
    • Poursuite de la contrefaçon
      Acteurs
      Sanctions
      Moyens
    • Eléments de la contrefaçon
      moral
      matériel
      légal

Fiche Technique

Paru le : 10/05/2023

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Michel Dupuis Auteur : Laura Nowak

Éditeur(s) : Enrick B. éditions

Collection(s) : Lexifiche

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-38313-151-9

EAN13 : 9782383131519

Reliure : Broché

Pages : 27

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 0.7 cm

Poids: 99 g