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Droit des obligations

Auteur : Alain Bénabent

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Résumé

Exposé complet et pédagogique du droit des obligations : contrat, obligations d'origine légale et régime général des obligations. A jour des textes règlementaires et législatifs les plus récents. ©Electre 2024

Droit des obligations

Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le « droit civil des affaires ».

Il comprend trois piliers :

  • la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation ;
  • la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité ;
  • le régime général des obligations, marqué par la « patrimonialisation » des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers.

Deux de ces trois piliers ont connu récemment une refonte d'une ampleur inédite depuis le Code civil de 1804 : l'ordonnance du 10 février 2016, ratifiée et retouchée par la loi du 20 avril 2018, a totalement réécrit et profondément actualisé le droit des contrats et le régime général des obligations. Et le troisième, celui de la responsabilité civile, devrait aussi connaître une rénovation dont le processus est entamé. Ainsi, matière classique par excellence, le droit des obligations est cependant moderne et actuel : c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques, et aujourd'hui en particulier sous l'influence (controversée) de l'aspiration européenne (les Principes du droit européen des contrats sont intégrés au texte et reproduits en annexe).

Fiche Technique

Paru le : 05/09/2023

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Alain Bénabent

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Domat droit privé

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-13057-6

EAN13 : 9782275130576

Reliure : Broché

Pages : 778

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 3.4 cm

Poids: 986 g