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Le(s) droit(s) à l'épreuve de la non-binarité


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Résumé

Issues d'un colloque tenu en 2022, ces études examinent les enjeux et les conséquences d'une appréhension juridique de la non-binarité. Les contributeurs analysent la disparition du sexe du registre juridique, la gestion de la non-binarité dans les institutions, les effets d'une réception juridique de la non-binarité sur les droits des femmes, entre autres. ©Electre 2024

Le(s) droit(s) à l'épreuve de la non-binarité

Au-delà des controverses sémantiques et idéologiques relatives au pronom « iel », la non-binarité - c'est-à-dire le fait pour une personne de ne pas se reconnaître dans le genre qui lui a été assigné à la naissance, mais pas non plus ou pas entièrement dans le genre opposé - renouvelle les problématiques relatives tout à la fois à l'intersexuation, à la transidentité et au genre.

Le sentiment ou la volonté de se situer en dehors ou au-delà des normes du féminin et du masculin sont aujourd'hui partagés par un nombre croissant d'individus. L'objet de cet ouvrage est de se demander si le droit doit réceptionner cette évolution sociétale, tant au niveau des droits subjectifs que du système juridique et institutionnel dans son ensemble, la bicatégorlsatlon du féminin et du masculin sur laquelle il a été édifié pouvant être considérée comme inadaptée ou dépassée.

Afin de saisir tant les enjeux que les conséquences d'une appréhension juridique de la non-binarité, les contributions sont agencées en trois séquences autour des questions suivantes : la reconnaissance juridique de la non-binarité conduirait-elle forcément à faire disparaître le sexe du registre juridique ? Comment la non-binarité est-elle gérée, ou pourrait l'être, dans les institutions ? Quels seraient les effets d'une réception juridique de la non-binarité sur les droits des femmes ?

Actes du colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit le 15 septembre 2022 à l'Université d'Évry

Fiche Technique

Paru le : 04/07/2023

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Institut francophone pour la justice et la démocratie

Collection(s) : Colloques & essais

Contributeur(s) : Directeur de publication : Olivia Bui-Xuan

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-37032-388-0

EAN13 : 9782370323880

Reliure : Broché

Pages : 278

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.6 cm

Poids: 520 g