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Actes d'un colloque organisé par l'université Paris-Panthéon-Assas, au cours duquel les contributeurs ont proposé un panorama sur l'évolution du droit civil depuis le début du XXIe siècle, puis envisagé les possibles changements à venir dans ce domaine. ©Electre 2026
Les métamorphoses du droit civil
À l'occasion de ses vingt ans, le Laboratoire de droit civil de l'université Paris-Panthéon-Assas a souhaité mener, lors d'un colloque anniversaire, une réflexion d'ensemble sur le droit civil et ses métamorphoses depuis le début du XXIe siècle.
Ont ainsi été retracées les transformations importantes survenues pendant les vingt dernières années : transformations du contenu, bien sûr, mais aussi et peut-être surtout des méthodes, avec l'inflation législative qui a même gagné ce domaine, la législation par ordonnances, la montée et la diversification du contrôle de proportionnalité - abstrait et concret -, et enfin la profonde modification de la motivation des décisions de la Cour de cassation.
L'avenir a également été scruté, avec les transformations que laissent entrevoir les phénomènes déjà à l'oeuvre de généralisation à tous égards des technologies numériques, de développement de l'intelligence artificielle et de prise en compte des préoccupations sanitaires et environnementales.
Regard rétrospectif sur vingt ans de droit civil, regard prospectif sur les vingt prochaines années, ce sont les actes de ces trois passionnantes demi-journées de réflexion que recueille le présent ouvrage.
« Que d'évolutions et de réformes avons-nous vécues depuis le début du XXIe siècle sur le front du droit civil ! »
Paru le : 27/02/2024
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Panthéon-Assas
Collection(s) : Pensée contemporaine
Contributeur(s) : Directeur de publication : Laurent Leveneur - Directeur de publication : Claire-Marie Peglion-Zika - Directeur de publication : Antoine Touzain - Préfacier : Laurent Leveneur
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37651-061-1
EAN13 : 9782376510611
Reliure : Broché
Pages : 225
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 358 g