Une redéfinition de la fonction de motivation des décisions de justice s'appuyant sur l'exemple des cours constitutionnelles belge et française. A travers la notion de discours de motivation, il s'agit de prendre la mesure de la part de liberté et de la part de contrainte de ces institutions. ©Electre 2025

Quatrième de couverture

La motivation des décisions de justice est un sujet important puisqu'il permet de rendre compte du pouvoir exercé par les juges. Traditionnellement, on l'analyse de manière formelle, mais cette approche a ses limites. Une étude plus fonctionnelle de la motivation des cours constitutionnelles belge et française a permis de mieux comprendre comment leurs décisions s'inscrivent dans un cadre de discours et de contraintes spécifiques. À ce titre on peut relever par exemple les contraintes procédurales ou l'impératif de célérité. Malgré ces contraintes, les cours conservent une certaine liberté dans leur manière de justifier leurs choix, ce qui caractérise l'exercice d'un pouvoir. Cette analyse met en lumière l'équilibre entre les pressions externes et l'autonomie des cours dans leur processus décisionnel.

Fiche Technique

Paru le : 10/07/2025

Thématique : Droit constitutionnel

Auteur(s) : Auteur : Antoine Ploux

Éditeur(s) : Mare & Martin

Collection(s) : Bibliothèque des thèses Droit public

Contributeur(s) : Préfacier : Marie-France Verdier - Préfacier : Marc Verdussen

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-38600-158-1

EAN13 : 9782386001581

Reliure : Broché

Pages : 834

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm

Épaisseur: 4.1 cm

Poids: 1280 g