Cette thèse remet en cause la doctrine relative à l'autorité de la chose jugée en matière civile de la première moitié du XXe siècle en invoquant des confusions ou méprises. Le propos, profondément novateur au moment de la rédaction, est à l'origine d'un mouvement positiviste et doctrinal essentiel. ©Electre 2025

Quatrième de couverture

La thèse de doctorat de Jean Foyer remet en cause la doctrine relative à l'autorité de la chose jugée en matière civile de la première moitié du XX^e siècle en invoquant des confusions ou méprises. L'auteur décrit ces failles avec élégance et méthode (l'histoire du droit est ici subtilement explorée). Il suggère une erreur entre l'effet positif et l'effet substantiel du jugement. Il affirme plus simplement que l'autorité « de la chose jugée se fonde [...] sur une nécessité sociale. Nul besoin n'est d'aller en rechercher ailleurs la signification et le fondement ».

Ce propos (de bon sens) rejoignant les observations de Montesquieu selon lesquelles « Le repos des familles et de la société tout entière se fonde [...] sur ce qui est fini » est au moment de la rédaction de la thèse profondément novateur et à l'origine d'un mouvement positiviste et doctrinal essentiel.

Fiche Technique

Paru le : 13/11/2025

Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire

Auteur(s) : Auteur : Jean Foyer

Éditeur(s) : Mare & Martin

Collection(s) : Les héritages du droit

Contributeur(s) : Préfacier : Jacques Foyer - Préfacier : Catherine Puigelier - Préfacier : Bernard Beignier

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-38600-197-0

EAN13 : 9782386001970

Reliure : Broché

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm

Épaisseur: 1.8 cm

Poids: 366 g