Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Jean Foyer, historien. Vol. 3

Auteur : Jean Foyer
Éditeur(s): Mare & Martin
Une sélection d'écrits du professeur de droit privé et ancien garde des Sceaux, relatifs à l'histoire politique, l'histoire du droit et l'histoire de la justice. ©Electre 2024
32,00 €
Chargement...

De l'Ompi au Gatt : la protection internationale des droits de la propriété intellectuelle, évolution et actualité

Auteur : Zhang Shu
Éditeur(s): Litec
Après une partie préliminaire sur la terminologie, l'histoire, l'organisme concernant les droits de propriété intellectuelle, traite en deux parties la protection internationale de droit de propriété intellectuelle organisée sous l'égide de l'OMPI puis introduite dan...
33,00 €
Chargement...

L'honneur et le droit

Éditeur(s): LGDJ
Une étude des rapports qu'entretiennent les deux ordres de valeur et les deux règles de conduite en société que sont l'honneur et le droit. Il en ressort que les rapports du droit et de l'honneur, lequel est à la fois sentiment et loi, sont variables, mais aussi que ...
34,00 €
Chargement...

Histoire de la justice

Auteur : Jean Foyer
Éditeur(s): PUF
La justice est une notion qui recouvre plusieurs sens, le terme est commun à la morale et au droit. Ce fascicule éclaire les divers sens de la justice et son évolution. ©Electre 2024
10,00 €
Chargement...

La liberté de critique

Éditeur(s): Litec
Dans le cadre du colloque tenu à Rennes en juin 2006, les contributions de juristes, d'universitaires et de personnalités variées aboutissent au constat selon lequel, suivant les matières dans lesquelles la critique s'exerce et la manière dont elle s'exprime, la juri...
40,60 €
Chargement...

La loi : bilan et perspectives

Éditeur(s): Economica
Communications sur la problématique de la perte ou non du caractère de permanence et de généralité de la loi en ce début de troisième millénaire. ©Electre 2024
49,00 €
Chargement...

La famille à venir : une réalité menacée mais nécessaire

Éditeur(s): Economica
La famille n'a jamais été aussi menacée. A l'heure du brouillage des repères et de la confusion des rôles, à l'heure de la promotion des modèles alternatifs qui supplantent le mariage, ce livre s'adresse au grand public, pour le sensibiliser à cet enjeu capital. Il é...
15,00 €
Chargement...

Innover grâce au brevet : une révolution avec Internet

Éditeur(s): Julhiet
Retrace l'évolution des deux rôles du brevet depuis sa création, explique comment les NTIC créent une opportunité remarquable pour l'utilisation du brevet, développe les perspectives d'utilisation du brevet dans l'ensemble du processus d'innovation, aborde la questio...
24,00 €
Chargement...

La monarchie, patrimoine européen pour le XXIe siècle : actes du colloque, samedi 24 novembre 2001

Éditeur(s): F.-X. de Guibert
Rassemble des textes issus d'un colloque s'intéressant aux institutions monarchiques. Qu'est-ce que la royauté peut apporter à nos sociétés encore profondément marquées par les dérives totalitaires ? Aborde la question sous l'angle du droit comparé, de l'histoire et ...
17,30 €
Chargement...

La Ve République

Auteur : Jean Foyer
Éditeur(s): Flammarion
Explique la signification et la finalité première de la constitution qui régit la cinquième république. Avocat, juge, secrétaire d'Etat et ministre, l'auteur a participé à la rédaction de cette constitution. ©Electre 2024
6,25 €
Chargement...

Mini-traité européen : la Constitution par la force

Éditeur(s): F.-X. de Guibert
Magistrat signant sous un pseudonyme, l'auteur montre que le traité simplifié sur l'Europe confié par le Conseil européen du 23 juin 2007 à une nouvelle conférence intergouvernementale, c'est la Constitution rejetée en 2005 imposée par la force. ©Electre 2024
20,30 €
Chargement...

Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité

Éditeur(s): Presses universitaires de Strasbourg
Présente une comparaison (convergences et différences) de la jurisprudence en matière de brevetabilité des inventions entre la législation française et américaine. Aborde également la notion d'invention sans oublier la législation différente adoptée en France et aux ...
50,00 €
Chargement...

Le Député, dans la société française

Auteur : Jean Foyer
Éditeur(s): Economica
Comment accéder à la fonction de député? Quel est son pouvoir? A quoi consacre-t-il son temps? Quelles sont ses charges, ses honneurs, sa rémunération? ©Electre 2024
14,94 €
Chargement...

La preuve

Éditeur(s): Economica
Fruit d'un colloque organié au Sénat en févier 2004, les contributions réfléchissent à la problématique de la preuve dans le droit. Elles étudient le mode de preuve dans les différentes branches du droit (devant le juge civil, le juge pénal, le juge social, etc.), po...
31,00 €
Chargement...

Le nouveau code de procédure civile 1975-2005

Éditeur(s): Economica
L'ouvrage décrit les nouvelles dispositions actualisant les garanties fondamentales d'une bonne justice. Il réunit plusieurs contributions décrivant notamment les variations de la procédure civile, les réformes et l'évolution des différentes branches du droit. ©Elect...
49,00 €
Chargement...

La nouvelle Union européenne : approches critiques de la Constitution européenne

Éditeur(s): F.-X. de Guibert
Retrace la genèse et les conditions de naissance de la convention présidée par V. Giscard d'Estaing et jette un éclairage cru sur le texte auquel elle a donné naissance : la Constitution européenne. ©Electre 2024
20,30 €
Chargement...

La Licence obligatoire comme sanction du défaut d'exploitation des brevets d'invention dans les pays en développement

Éditeur(s): PUF
La sanction du défaut d'exploitation des brevets par l'octroi d'une licence obligatoire. ©Electre 2024
9,60 €
Chargement...

Etudes de droit privé : mélanges offerts à Paul Didier

Éditeur(s): Economica
Réflexions sur les perpectives du droit commercial par les élèves et collègues de Paul Didier, juriste spécialiste du droit des affaires à l'université Paris II, Panthéon-Assas. ©Electre 2024
58,00 €
Chargement...

L'autorité

Éditeur(s): PUF
Une vingtaine de contributions abordent la notion d'autorité, présente dans toutes les branches du droit. ©Electre 2024
32,50 €
Chargement...

Le Droit des brevets

Auteur : Jean Foyer
Éditeur(s): PUF
La technique du brevet, dont certains dénoncent le caractère monopolistique (puisque le brevet réserve à un seul, individu ou entreprise, le bénéfice d'une invention), est répandue quasiment sur toute la surface de la planète, aujourd'hui. ©Electre 2024
32,16 €
Chargement...

L'honneur et le droit

Éditeur(s): LGDJ
Une étude des rapports qu'entretiennent les deux ordres de valeur et les deux règles de conduite en société que sont l'honneur et le droit. Il en ressort que les rapports du droit et de l'honneur, lequel est à la fois sentiment et loi, sont variables, mais aussi que ...
53,36 €
Chargement...

Procédure civile

Éditeur(s): PUF
Une analyse détaillée de la procédure civile en matière de droit privé. ©Electre 2024
30,43 €
Chargement...

La papauté au XXe siècle

Éditeur(s): Cerf
Fondation Singer-Polignac
Une lecture de la présence historique des papes au XXe siècle, à une époque de bouleversements politiques, de mutations sociales et scientifiques, de problèmes nouveaux posés à l'éthique de la vie et dans l'émergence du tiers-monde. ©Electre 2024
26,40 €
Chargement...
1