Issues d'un colloque tenu à Strasbourg et Poitiers en 2024 et 2025, des contributions s'appuyant sur la définition légale du quasi-contrat, revisitée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Les fonctions comparées des quasi-contrats ainsi que le sort de ces derniers en droit international privé sont examinés. ©Electre 2026

Quatrième de couverture

Le renouveau des quasi-contrats

Cet ouvrage - qui rassemble les contributions aux journées du colloque entre Strasbourg et Poitiers des 15 novembre 2024 et 23 janvier 2025 - prend pour objet d'analyse un sujet passionnant, mais globalement délaissé par les auteurs : les quasi-contrats.

Cette source d'obligations, largement revisitée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, subit en effet un certain désintérêt doctrinal - si l'on excepte, pour l'essentiel, l'importante thèse consacrée au sujet par Henri Vizioz (1912) et celles, plus récentes, de Roger Bout (1972) et Mélina Douchy (1999). Ce qui est sûr, c'est que la doctrine postérieure à l'ordonnance a peu saisi l'occasion offerte par celle-ci d'approfondir le sujet.

Les contributions publiées ici visent à combler ce vide doctrinal et correspondent à des sujets que la réforme du droit des obligations opérée en 2016 a délaissés. On peut espérer qu'elles dynamiseront la réflexion et inciteront d'autres chercheurs à se consacrer à un sujet qui apparaît finalement central en droit des obligations.

Fiche Technique

Paru le : 13/11/2025

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Thèmes et commentaires

Contributeur(s) : Directeur de publication : Lionel Andreu - Directeur de publication : Marc Mignot

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-247-23979-5

EAN13 : 9782247239795

Reliure : Broché

Pages : VI-235

Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm

Épaisseur: 1.6 cm

Poids: 392 g