Recueil d'extraits de jurisprudences ayant trait à l'application de la loi fédérale suisse sur la poursuite pour dettes et la faillite, abrégée LP, permettant de suivre les raisonnements des juges selon chaque cas de figure. ©Electre 2025

Quatrième de couverture

Qu'est-ce que le droit ? À cette question aussi vaste que complexe, une réponse s'impose : le droit est ce qu'en font les juges. En Suisse, nous pouvons compter sur une jurisprudence didactique. Les décisions du Tribunal fédéral et des tribunaux cantonaux ne se contentent pas de trancher : elles expliquent, exposent, enseignent.

Ce livre propose une sélection d'extraits de jurisprudence en matière de droit des poursuites, rendue au cours des dix dernières années. Insérés dans une présentation structurée de la procédure d'exécution forcée, ces extraits éclairent la loi à travers les principes généraux exprimés par les tribunaux. Ce ne sont pas les cas particuliers ou les récits judiciaires qui font l'objet de ce recueil, mais bien les raisonnements de droit, les enseignements que l'on peut en tirer.

Ce livre s'adresse à tous ceux qui veulent comprendre le droit non dans les commentaires, mais là où il prend vie : sous la plume des juges.

Fiche Technique

Paru le : 01/10/2025

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Sylvain Marchand

Éditeur(s) : Schulthess

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-3-7255-9342-2

EAN13 : 9783725593422

Reliure : Broché

Pages : V-332

Hauteur: 23.0 cm / Largeur 16.0 cm

Épaisseur: 2.0 cm

Poids: 0 g