Une approche comparée des préjudices en droit français de la responsabilité dans le domaine extrapatrimonial et des dispositions de la tort law en droit anglais. Examinant l'émergence d'un nouveau groupe de préjudices moraux, l'auteur analyse la manière dont sont envisagés, dans les traditions juridiques anglaise et française, le dommage et son indemnisation. ©Electre 2026

Quatrième de couverture

Les préjudices émotionnels autonomes

Angoisse, peur, crainte... En droit français, le langage des émotions prend une place de plus en plus importante. Face à une situation dommageable, il devient courant de solliciter une indemnisation portant spécifiquement sur les émotions négatives qui auraient été ressenties. En réponse, la Cour de cassation a créé plusieurs préjudices nommés et autonomes, visant apparemment à indemniser ces émotions négatives.

Les situations visées par ces préjudices ne sont pas spécifiquement françaises. En Angleterre aussi, des actes terroristes font régulièrement des victimes, des ouvriers sont exposés à de l'amiante et des médecins manquent à leur devoir d'information. Pourtant, si le droit anglais de la tort law cherche des solutions face aux spécificités de ces situations, il s'avère moins perméable au langage des émotions.

L'étude des préjudices émotionnels autonomes dans une perspective comparée permet de mieux saisir ce que ces préjudices visent à indemniser. Elle permet aussi d'éclairer d'un jour nouveau la condition de dommage, dont l'étude apparaît parfois délaissée en droit français et en droit anglais.

Fiche Technique

Paru le : 12/02/2026

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Auteur : Barthélemy Taÿ-Pamart

Éditeur(s) : L'Harmattan

Collection(s) : Logiques juridiques

Contributeur(s) : Préfacier : Olivier Gout

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-336-58133-0

EAN13 : 9782336581330

Reliure : Broché

Pages : 384

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm

Épaisseur: 3.0 cm

Poids: 583 g