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Droit de l'ingénierie sociétaire

Auteur : Benoît Raynaud

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Résumé

Un précis pour appréhender l'utilisation de la technique sociétaire comme moyen de résolution des problématiques économiques, financières ou juridiques. L'auteur envisage la structure sociétaire comme une technique d’organisation de l'entreprise ou du patrimoine et examine les principales phases de la vie d'une société à travers l'étude de quatorze cas pratiques corrigés. ©Electre 2026

L'ouvrage Droit de l'ingénierie sociétaire poursuit pour objectif principal de décrire et d'illustrer, par une série de cas pratiques, l'utilisation de la technique sociétaire comme outil de résolution des problématiques économiques, financières ou juridiques rencontrées lors de l'exercice de toute activité économique ou de la gestion d'un patrimoine privé.

Donation avant cession, apport-cession, rachat avec effet de levier, animation des sociétés holding, démembrement de propriété des titres sociaux : l'ouvrage analyse de nombreux schémas faisant appel à la technique sociétaire, certains étant très assurés, d'autres suscitant au contraire de nombreuses interrogations.

Il est en premier lieu destiné à des étudiants de niveau master : DJCE, masters Droit des Affaires, Gestion de Patrimoine ou Contrôle, Comptabilité, Audit...

Les développements théoriques couvrent d'ailleurs une large part du programme de l'unité d'enseignement n° 1 (gestion juridique, fiscale et sociale) du Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG), diplôme d'accès aux professions d'expert-comptable et de commissaire aux comptes. Ils sont à jour de l'arrêté du 4 août 2025 réformant le programme du DSCG.

Mais l'ouvrage est également résolument tourné vers la pratique : en cela, les études de cas, qui illustrent la vie d'une seule société et suivent la progression des développements théoriques, revêtent une importance particulière. Elles sont le fruit d'une expérience professionnelle de plus de vingt ans au sein d'un cabinet d'avocats spécialisé en droit des sociétés. L'ouvrage a ainsi pour ambition de susciter la curiosité et l'intérêt, au-delà du public étudiant auquel il se destine prioritairement, des acteurs du droit des sociétés qui, par leur pratique quotidienne et imaginative de la matière, fournissent le meilleur de son contenu.

Fiche Technique

Paru le : 01/09/2026

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Benoît Raynaud

Éditeur(s) : Joly

Collection(s) : Les précis Joly

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-306-00197-4

EAN13 : 9782306001974

Reliure : Broché

Pages : 523

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.4 cm

Poids: 666 g