Quatrième de couverture
L'assurance est omniprésente dans notre quotidien. Elle accompagne les principaux événements de la vie, protège les personnes comme les patrimoines et constitue un instrument essentiel de gestion des risques. Pourtant, les règles qui gouvernent le contrat d'assurance demeurent souvent méconnues. Marqué par des mécanismes propres et une législation spéciale, le droit des assurances forme une discipline singulière, à la croisée du droit des contrats et de règles spécifiques qui méritent d'être explorées. Aussi technique qu'essentielle, cette matière reste paradoxalement peu pratiquée au regard de la place centrale qu'elle occupe dans notre société.
Le présent ouvrage est consacré au régime juridique du contrat d'assurance privée en droit suisse et aux principales problématiques qui le traversent. Il propose une présentation structurée et approfondie des mécanismes fondamentaux qui régissent cette discipline, en mettant en lumière les interactions entre le droit commun des contrats, la législation spéciale et le contentieux des assurances.
L'ouvrage s'organise autour de trois axes principaux. Il expose tout d'abord les principes généraux du contrat d'assurance, en présentant ses notions essentielles, ses principales classifications et ses spécificités, depuis sa formation jusqu'à sa résiliation. Il s'attarde ensuite sur les moyens libératoires dont peut se prévaloir l'assureur, qu'ils trouvent leur origine dans la conclusion du contrat, l'exécution de la relation contractuelle ou la survenance du sinistre. Il se clôt enfin par une présentation des aspects procéduraux, souvent déterminants dans l'issue d'un litige. Fidèle a l'esprit du Traité des contrats, il est enrichi d'illustrations didactiques, d'exemples concrets et d'outils visuels facilitant la compréhension de cette matière passionnante.
Le Traité des contrats fournit au lecteur une approche de chaque contrat à la fois théorique et pratique. Par sa garantie scientifique, il constitue un outil de réflexion et de travail pour les praticiens.
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