Outil qui offre un panorama des diverses responsabilités encourues à l'hôpital, qu'il s'agisse des responsabilités des participants aux actes médicaux et de soins ou des conditions générales de la responsabilité administrative de l'établissement hospitalier lui-même. ©Electre 2024

Qui n'a pas été, un jour, confronté soit directement soit à travers sa famille ou ses amis à l'épreuve douloureuse de la responsabilité hospitalière ?

Commence alors pour les patients ou leurs proches ainsi que pour le médecin, l'infirmier ou la sage-femme mis en cause un parcours du combattant semé d'obstacles liés à la rencontre de la technique médicale et des règles compliquées de la procédure administrative, civile ou pénale.

L'ouvrage de J.J. Thouroude, rédigé en termes clairs et accessibles à tous, même non-médecins ou juristes, est un outil efficace, exemples concrets et modèles à l'appui, pour surmonter ces obstacles.

La responsabilité hospitalière publique fait l'objet d'un véritable examen au scanner en 3 dimensions :

La première partie offre au lecteur un panorama des diverses responsabilités encourues à l'hôpital, qu'il s'agisse des responsabilités des participants aux actes médicaux et de soins ou des conditions générales de la responsabilité administrative de l'établissement hospitalier lui-même.

La deuxième partie traite en détail des domaines d'application de la responsabilité de l'hôpital en distinguant les défauts d'organisation et de fonctionnement du service public, les erreurs médicales et de soins tandis que l'étude concrète de trois secteurs importants de la responsabilité hospitalière (obstétrique, neuro-radiologie interventionnelle et psychiatrie) vient illustrer ces règles.

Enfin, la troisième partie comporte l'exposé complet des conditions dans lesquelles s'engage et se déroule le procès médical devant les juridictions administratives ; à l'aide des nombreuses références jurisprudentielles quant à l'évaluation des préjudices et de modèles de requêtes et de mémoires en défense figurant dans cette partie, les protagonistes du procès, patients, avocats, assureurs mais aussi responsables du contentieux des hôpitaux publics, disposeront d'un véritable mode d'emploi de la responsabilité hospitalière.