Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime général, autres régimes de base, régimes de retraite complémentaire) et des éléments d'approche institutionnelle. ©Electre 2025
Ce rapport a été présenté le 16 juin 2004 à la Commission des comptes de la sécurité sociale réunie sous la présidence de Monsieur Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale, de Madame Marie-Josée Roig, ministre de la Famille et de l'Enfance, et de Monsieur Xavier Bertrand, secrétaire d'État à l'Assurance maladie.
Il présente les résultats du régime général pour l'année 2003, et les comptes prévisionnels établis par l'administration pour l'année 2004. Ces comptes sont cohérents avec les prévisions économiques présentées à la Commission économique de la nation au début de l'année.
La Commission des comptes de la sécurité sociale se réunit deux fois par an: en mai-juin et en septembre. Le rapport qui lui est présenté au printemps porte sur le seul régime général. En septembre, la Commission examine les comptes de l'ensemble des régimes de sécurité sociale.
Paru le : 20/08/2004
Thématique : Travail social - Généralités
Auteur(s) : Auteur : France. Commission des comptes de la Sécurité sociale
Éditeur(s) :
La Documentation française
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782110923912
Reliure : Broché
Pages : 213
Hauteur: 30.0 cm / Largeur 21.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 624 g
Carte fidélité
Mollat Radio
