Ce rapport est consacré aux travaux de cette conférence, présente les textes adoptés, le compte rendu des débats, la synthèse des réponses au questionnaire adressé par treize Parlements nationaux dans les Etats membres et sept Parlements nationaux dans les Etats candidats. ©Electre 2024
La Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) réunit, chaque semestre, à l'invitation du Parlement du pays exerçant la présidence du Conseil de l'Union européenne, six parlementaires de chaque Etat membre et trois parlementaires (avec le statut d'observateur) de chaque pays candidat à l'adhésion. Ces parlementaires représentent, dans chaque Parlement, le ou les organes compétents pour les questions européennes.
Le présent rapport, après une brève introduction, retrace les travaux de la XXIIIe COSAC qui s'est tenue durant la présidence française, les 16 et 17 octobre 2000 à Versailles.
Paru le : 10/12/2000
Thématique : Sciences politiques
Auteur(s) : Auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Éditeur(s) :
Sénat
Collection(s) : Les rapports du Sénat
Contributeur(s) : Auteur : CONFÉRENCE DES ORGANES SPÉCIALISÉS DANS LES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES (23 ; 2000 ; Versailles) - Rédacteur / Rapporteur : Hubert Haenel - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Hubert Haenel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782111101937
Reliure : Broché
Pages : 89
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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